I - Documents concernant l'Inspection générale et le Conseil supérieur de l'Aviation marchande. page 1

II - Affaires diverses soumises au ministre. page 3

III - Affaires concernant la DGAC page 5

IV - Navigation aérienne. page 8

V - Bases aériennes. pages 12-13

VI - Transports aériens. page 30

VII - SFACT. page 59

VIII - Personnel DGAC et licenciement de personnels n'appartenant pas à la DGAC. page 59

IX - Aéroport de Paris. page 63

X - ITA, OACI, Affaires européennes, IATA, ASECNA. page 65

Documents provenant du cabinet du ministre des Transports (Marcel Cavaille, Joël le Theule, Daniel Hoeffel) et concernant l’aviation civile. Art 1 : Rapports divers de l’IGACEM (Inspection Générale de l’Aviation Civile et de la Météorologie), 1953-1981. Art 2-4 : CSAM (Conseil Supérieur de l’Aviation Marchande) : Textes officiels, dossiers, avis, 1951-1981. Art 5. Affaires diverses soumises au ministre, 1974-1981. Art 6-24 : Etudes et affaires concernant la navigation aérienne, documents Eurocontrol : Rapports, notes, 1973-1981. Art 25-42 : Etudes concernant les bases aériennes : Rapports, notes, 1963-1981. Art 43-46 : Etudes concernant le bruit des aéronefs, 1979-1981. Art 47-86 : Etudes sur le transport aérien, accords bilatéraux, coopération technique, compagnies aériennes, 1967-1981. Art 87 : Organisation du service de la formation aéronautique et du contrôle technique : Textes réglementaires, arrêtés, 1975-1981. Art 88-98 : Personnel, statut, formation, grèves, rémunérations, licenciements, 1973-1981. Art 99-100. Aéroport de Paris : Statut du personnel, sécurité incendie, affaires syndicales, 1966-1981. Art 101 : Documents relatifs à l’ITA (Institut des Transports Aériens), 1979-1981. Art 102-103 : Documents divers concernant l’OACI (Organisation de l’Aviation Civile Internationale), l’IATA (Association Internationale du Transport Aérien) et l’ASECNA (Agence pour la Sécurité de la Navigation Aérienne), 1978-1981