Document d'archives : Marseille (13-Bouches-du-Rhône), 1978-1979 Modification des servitudes aéronautiques, due à l'installation de Shell-Chimie près...

Titre :

Marseille (13-Bouches-du-Rhône), 1978-1979 Modification des servitudes aéronautiques, due à l'installation de Shell-Chimie près de Berre-l'Etang. Arrêté instituant des servitudes aéronautiques, 18 décembre 1979. Transfert de la base de la sécurité civile de Marignane, vers le secteur de Boussiron. Relèvement des taux de redevances. Meaux-Esbly (77-Seine-et-Marne), servitudes aéronautiques, décret (s.d. jan 1979) transmis au Conseil d'Etat. Melun (77-Seine-et-Marne) Question d'un parlementaire relative à l'accroissement du trafic aérien sur le terrain de Melun-Villaroche et réponse DGAC, oct 79 Metz-Moselle 57, 1978-1979 Tarification. Plaintes concernant le trafic d'Air-Inter, transmises par le préfet. Montluçon (03-Allier) Note concernant l'aérodrome de Montluçon-Guéret, commun à 2 villes et 2 CCI, novembre 1980 Montpellier (34-Hérault) Agrément de l'aéro-club, taux des redevances aéronautiques, choix d'un terrain pour aéromodélisme, nov 1977-juin 1980 Morestel (38-Isère) Rapport Jacquesson (ing. TPE) sur les servitudes aéronautiques de dégagement, 26 sept 1978, 6p. Moret-Episy (77-Seine-et-Marne) Inspection à la suite de plaintes concernant le bruit, et rapport du chef du district aéronautique, septembre 1977, 4p. Mortagne-au Perche (61 Orne) Avis du CSINA sur l'affectation de l'aérodrome, 24 juillet 1980 Nancy (54-Meurthe-et-Moselle), nov 1977-août 1979 Programme d'emprunt pour l'aérodrome de Nancy-Essey. Protestation de la CCI à l'occasion de la suppression de la ligne aéropostale de nuit Nancy-Dôle-Lyon. Nantes (44-Loire-Atlantique), mai 1978-jan 1981 Taux des redevances aéroportuaires, contestation de la CCI au sujet des avances remboursables, cession de deux parcelles de terrain, délibération du Conseil Général. Nice-Côte d'Asur (06-Alpes-Maritimes), déc 1977-jan 1981 Décision tarifaire, contestation au sujet du projet d'extension de l'aéroport et suggestion pour qu'on adopte des pistes sécantes et non pas parallèles. Autorisation pour la CCI de contracter un emprunt. Note (8 juin 1978) sur l'extension Sud de l'aéroport (4 p. + plan), participation de l'Etat aux travaux du nouveau part de Nice. L'affaire du sinistre du 16 octobre 1979 fait l'objet de six dossiers, voir TRAC 27906 à 27911, OA25 à OA30) Nîmes (30-Gard), mars 1977-mars 1980. Sécurité troublée sur l'aérodrome ; relèvement des tarifs ; en demande l'installation d'une brigade de gendarmerie des Transports aériens, mais la demande est rejetée. Orly, Diverses correspondance concernant le transfert des activités à Roissy-Charles-de Gaulle ; implantation d'Air-Alsace et situation difficile de cette compagnie.

Cote :

19820164/39

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