SGAC, affaires diverses, 1975-1977 Rapport de mission J. Lévêque (dir. Navigation aérienne) à Djibouti, 8 P, avr 1975 C/r de réunion interministérielle sur l'agrément des entreprises de transports sanitaires, avril 1975 Projet de création d'un corps de conseillers de l'A.C. (affectés dans les départements) nov 1975 Quelques articles au sujet du premier vol de Concorde, jan 1976 Cahier édité par le SNPL, composition d'équipage sur les avions moyen-courrier, s.d. 37 p. Projet d'arrêté relatif à la propriété ... d'inventions des agents du SGAC, jan 1976 Projet pédagogique de l'aéro-club de Sariat, fév 1976 Actions du SGAC à l'étranger, promotion de l'exportation de la technique aéronautique civile, 1976 Emploi par le SGAC de sociétés de services en vacataires, rapport juillet 1976, 14 p et pièces annexes. Plan d'action DNA pour la période 1976-1980, 1976, 2 cahiers de 78 et 60 p. Budget du service formation, mai 1976 Divers décrets et correspondance relatifs à des nominations, promotions d'agents du SGAC. Corse, inspection pluridisciplinaire, rapport Calmettes (météo) et Bès (ICAC), 12 p, mai 1976 Memento des points évoqués lors de la 14ème réunion du comité consultatif ATC (Air Traffic Control), (présidée par le directeur de la DNA, M. Jean Lévêque). 22 avr 1976 Fonds de prévoyance de l'aéronautique, projet de décret, mars 1977 Réorganisation de l'administration centrale du Secrétariat d'Etat aux Transports, mar-avr 1976 Rapport sur le SFA (Georges Meunier et Pierre-Louis Chaumeil) juin 1976, 18 p + 2 cahiers d'annexes. Centre de vacances à Montégut (Hautes Pyrénées), projet et appel d'offres, novembre-décembre 1976, 1977 Régime indemnitaire du corps administratif supérieur de l'Aviation civile, 1977 Régime disciplinaire des navigants aux professionnels de l'aéronautique civile, projet de décret déc 1975-oct 1977, et modification sept 1978 Grève, février 1977

19820164/10

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur (1953-1981)