Document d'archives : Affaires diverses soumises au ministre. 1) Télécommunications, rapport de mission Chef et Ordas, 33 p c/r de réunion et de...
Titre :
Affaires diverses soumises au ministre. 1) Télécommunications, rapport de mission Chef et Ordas, 33 p c/r de réunion et de mission janvier 1979 ; participation de l'Aviation civile à une réunion du Comité consultatif international des radiocommunications de l'UIT. déc 1979 2) Discussions au Parlement (JO du 9 mai 1980) au sujet des revendications des pilotes. 3) Réglementation, demande d'avis du Conseil d'Etat (projet de décret relatif aux interdictions de survol). déc 1978 4) Codes de navigabilité communs, acceptés par onze pays d'Europe 5) Généralités août 1978-octobre 1980 6) Coopération technique décembre 1980-mars 1981 et comité interministériel pour les relations culturelles extérieures (déc 1980) 7) Manifestations aéronautiques. 50 ème anniversaire de la traversée de l'Atlantique-Nord par Cozes et Bellonne (sept-oct 1980)
Cote :
19820164/5
Institutions :
institut du transport aérien, organisation de l'aviation civile internationale, union européenne. commission européenne
Thèmes :
aviation civile, aéroport, base aérienne, navigation aérienne, personnel, sécurité, transport aérien
Fonctions :
contrôle technique, formation, organisation administrative, étude