Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Syndicat mixte d'édtudes pour le tunnel de Montgenèvre

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Administration générale

Cote : 1596 W 1, 1596 W 1-2, 1596 W 2-2, 1596 W 2-1, 1596 W 3, 1596 W 17-1, 1596 W 17-2, 1596 W 18

Période : 1975 - 2005

Fonds : Bordereau de versement du syndicat mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (SÉTUMONT)
Constitution du syndicat

Cote : 1596 W 1

Période : 1987 - 1999

Fonds : Bordereau de versement du syndicat mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (SÉTUMONT)
Syndicat mixte SÉTUMONT, création : statuts, correspondance, liste des membres et adhésion.

Cote : 1596 W 1-1

Période : 1987 - 1999

Fonds : Bordereau de versement du syndicat mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (SÉTUMONT)
Assemblée générale: compte-rendu de délibérations; réunion du bureau technique: compte-rendu

Cote : 1596 W 1, 1596 W 2-2

Période : 1988 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du syndicat mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (SÉTUMONT)
1988-1997 .

Cote : 1596 W 1-2

Période : 1988 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du syndicat mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (SÉTUMONT)
1998-2004 .

Cote : 1596 W 2-2

Période : 1988 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du syndicat mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (SÉTUMONT)
Budgets et comptes

Cote : 1596 W 2, 1596 W 3

Période : 1989 - 2005

Fonds : Bordereau de versement du syndicat mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (SÉTUMONT)
Budgets primitifs (1989, 1994-1995, 2001-2004).

Cote : 1596 W 2-1

Période : 1989 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du syndicat mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (SÉTUMONT)
Exécution budgétaire : résultats et contrôle.

Cote : 1596 W 3

Période : 1989 - 2005

Fonds : Bordereau de versement du syndicat mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (SÉTUMONT)
Correspondance

Cote : 1596 W 18

Période : 1975 - 2003

Fonds : Bordereau de versement du syndicat mixte d'études pour le tunnel du Montgenèvre (SÉTUMONT)

Syndicat mixte d'édtudes pour le tunnel de Montgenèvre

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