Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Description :

organisation

Source :

Wikidata : Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Autres ressources :

data.bnf.fr : Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire. France

85 contenus liés

Minutiers de Jacques Provot (avril 1983-juillet 1984), Marcel Atlan (août 1984-mars 1986) Marie-José Bernardot (août 1984-mars 1986), conse...

Cote : 19860540/3

Période : 1981 - 1986

Fonds : Cabinet d'Edmond Hervé, secrétaire d'Etat à la Santé (1983-1986) : dossiers de René Caquet, Christian Rollet et Marie-José Bernardot, conse...
Minutiers de Nicole Bouyala, conseiller technique (août 1984-mars 1986), Gilles Suignard, attaché parlementaire (avril 1983-mars 1986). Min...

Cote : 19860540/4

Période : 1981 - 1986

Fonds : Cabinet d'Edmond Hervé, secrétaire d'Etat à la Santé (1983-1986) : dossiers de René Caquet, Christian Rollet et Marie-José Bernardot, conse...
Déplacements

Cote : 19860540/5-19860540/6

Période : 1983 - 1986

Fonds : Cabinet d'Edmond Hervé, secrétaire d'Etat à la Santé (1983-1986) : dossiers de René Caquet, Christian Rollet et Marie-José Bernardot, conse...
Loi n°82-1098 du 23 décembre 1982 sur les études médicales et pharmaceutiques. Réforme du troisième cycle des études médicales. Réforme des...

Cote : 19860540/11

Période : 1981 - 1986

Fonds : Cabinet d'Edmond Hervé, secrétaire d'Etat à la Santé (1983-1986) : dossiers de René Caquet, Christian Rollet et Marie-José Bernardot, conse...
Loi "alcoolisme" : mesures de prévention et de soin des problèmes liés à l'alcoolisme.

Cote : 19860540/15-19860540/16

Période : 1981 - 1986

Fonds : Cabinet d'Edmond Hervé, secrétaire d'Etat à la Santé (1983-1986) : dossiers de René Caquet, Christian Rollet et Marie-José Bernardot, conse...
Réglementation de la publicité sur les alcools. Colloques et congrès. Campagnes nationales et régionales en faveur de la modération de la c...

Cote : 19860540/16

Période : 1981 - 1986

Fonds : Cabinet d'Edmond Hervé, secrétaire d'Etat à la Santé (1983-1986) : dossiers de René Caquet, Christian Rollet et Marie-José Bernardot, conse...
Tabagisme. Toxicomanie

Cote : 19860540/17

Période : 1981 - 1986

Fonds : Cabinet d'Edmond Hervé, secrétaire d'Etat à la Santé (1983-1986) : dossiers de René Caquet, Christian Rollet et Marie-José Bernardot, conse...
Eaux. Thermalisme et climatisme

Cote : 19860540/19

Période : 1981 - 1986

Fonds : Cabinet d'Edmond Hervé, secrétaire d'Etat à la Santé (1983-1986) : dossiers de René Caquet, Christian Rollet et Marie-José Bernardot, conse...
Médecine du sport. Psychiatrie. Conseil supérieur d'Hygiène publique. Budget 1986

Cote : 19860540/20

Période : 1981 - 1986

Fonds : Cabinet d'Edmond Hervé, secrétaire d'Etat à la Santé (1983-1986) : dossiers de René Caquet, Christian Rollet et Marie-José Bernardot, conse...
Réponses aux questions parlementaires. Dossiers relatifs à des lois votées par le parlement

Cote : 19860540/21

Période : 1981 - 1986

Fonds : Cabinet d'Edmond Hervé, secrétaire d'Etat à la Santé (1983-1986) : dossiers de René Caquet, Christian Rollet et Marie-José Bernardot, conse...

France. Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

85 contenus liés

Liens