Document d'archives : Médecine du sport. Psychiatrie. Conseil supérieur d'Hygiène publique. Budget 1986
Contenu :
Médecine du sport
- Loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives : examen des projets de décrets d'application
- Conférence de presse d'Alain Calmat et E. Hervé "Sport et Santé" : dossier de presse (septembre 1984)
- Commission de l'Information et de la Sécurité du Conseil supérieur des sports de montagne (novembre 1984-décembre 1985) : composition de la commission, comptes-rendu de réunions
- Premières assises nationales de la biologie et de la médecine du sport (Rennes, septembre 1985) : préparation, comptes-rendus de réunions sur les recherches et études à mener dans le domaine du sport et de la santé
- Projet de création d'un centre de recherche sur les activités physiques en montagne : notes, correspondance (février 1986)
- Correspondance avec les associations et les particuliers (1984-1986).
Psychiatrie
- Notes générales : sectorisation, financement unique pour les soins psychiatriques et hors l'hôpital, expériences pilotes
- Projet de loi concernant la psychiatrie : exposé des motifs, avant-projets de textes réglementaires (décret, circulaire)
- Commission des maladies mentales : note de présentation (sans date).
Conseil supérieur d'Hygiène publique
- Composition du conseil, journée d'information (décembre 1985) : préparation, dossier de presse.
- Projet d'arrêté relatif au contrôle sanitaire des étrangers autorisés à séjourner en France (avril-novembre 1985).
- DDOS de printemps (diverses dispositions d'ordre social) (février 1985), DDOS d'automne (septembre 1985) : notes.
Budget 1986
- "Lettre-cadrage", projet de loi de finances, préparation du budget de la direction générale de la Santé.
- Déplacement et visites de Mr Hervé : dossiers préparatoires (sauf dossiers intégrés dans leur contexte documentaire).
Cote :
19860540/20
Personnes :
Institutions :
France. Haut conseil de la santé publique, Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (France)
Thèmes :
alcoolisme, budget, centre hospitalier universitaire, collectivité territoriale, déplacement officiel, enseignement supérieur, environnement, hygiène, hôpital, informatique, interview, loi, médecine, médecine du sport, médecine du travail, pharmacie, presse, psychiatrie, publicité, réforme administrative, statut juridique, système de santé, tabagisme, technologie, thermalisme, toxicomanie, usager, énergie nucléaire
Type de document :
Fonctions :
action gouvernementale, financement, inspection, organisation administrative, relations avec le Parlement, relations avec les usagers, relations publiques, réglementation