Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

ecole nationale supérieure de police (saint-cyr-au-mont-d'or , rhône)

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Période : 1936 - 1991

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Période : 1936 - 1991

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Période : 1936 - 1991

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Période : 1936 - 1991

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'administration (1936-1991)
Sans titre

Cote : 19970026/8

Période : 1936 - 1991

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Période : 1936 - 1991

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'administration (1936-1991)
Sans titre

Cote : 19970026/10

Période : 1936 - 1991

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'administration (1936-1991)
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-Le régime indemnitaire des préfectures (1989. - Premier semestre 1990). (suite). | Réponses au questionnaire pour la France métropolitaine ...

Cote : 19970026/13

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Cote : 19970026/18

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Période : 1936 - 1991

Fonds : Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'administration (1936-1991)
34e promotion (1982-1984), 35e promotion (1983-1985) et 36e promotion (1984-1986)

Cote : 20030466/2

Période : 1984 - 1986

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
42e promotion (1990-1992)

Cote : 20030466/5

Période : 1992 - 1992

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
1983-1984

Cote : 20030466/8

Période : 1983 - 1997

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
1985

Cote : 20030466/9

Période : 1983 - 1997

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
1987

Cote : 20030466/11

Période : 1983 - 1997

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
1991

Cote : 20030466/18

Période : 1983 - 1997

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...
Dossiers des promotions d’élèves commissaires sortis de l’Ecole Nationale Supérieure de Police (ENSP) de Saint-Cyr-au-Mont-d’Or

Cote : 20030466/1-20030466/6

Période : 1979 - 1994

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Commissaires de police : promotions d'élèves, avancement de grade et annuaires (1963-...

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