Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dopter, Jean Vincent Marie (1807-1859)

Source :

Wikidata : Jean Vincent Marie Dopter

Autres ressources :

data.bnf.fr : Jean-Vincent-Marie Dopter (1807-1859)

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DOPTER, Jean Vincent Marie

Cote : F/18/1756

Période : 1815 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes de Paris et du dép...
Création d'une société en nom collectif entre Jeanne Marguerite Fondement, veuve de Jean Vincent Marie Dopter et de son fils aîné Jean Alfre...

Cote : MC/ET/XXV/216

Période : 1861 - 1861

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Julien François YVER, 14 janvier 1841 - 18 juillet 1867 (étude XXV)
Dépôt d'acte sous seing privé par la société Veuve Dopter et A. Dopter, représentée par leurs deux fondateurs, Jeanne Marguerite Fondement, ...

Cote : MC/ET/XXV/238

Période : 1865 - 1865

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Julien François YVER, 14 janvier 1841 - 18 juillet 1867 (étude XXV)
Inventaire après décès de Jean Vincent Marie Dopter, dressé dans une maison située 29, rue Madame, où le défunt est mort, le 31 décembre 185...

Cote : MC/ET/XXV/212

Période : 1860 - 1860

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Julien François YVER, 14 janvier 1841 - 18 juillet 1867 (étude XXV)
Liquidation des communauté et succession de Jean Vincent Marie Dopter entre ses héritiers. (49 f.).

Cote : MC/ET/XXV/214

Période : 1860 - 1860

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Julien François YVER, 14 janvier 1841 - 18 juillet 1867 (étude XXV)

Dopter, Jean Vincent Marie (1807-1859)

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