Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

PASCAL, Jacques

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PASCAL Jacques, plâtrier à Cormeilles-en-Parisis, jugement du 27/03/1880

Cote : 6U 395-35

Période : 1880 - 1880

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Pascal, Jacques

Cote : 1 E 2941-2951

Période : 1684 - 1758

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1684-1688

Cote : 1 E 2941

Période : 1684 - 1758

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1688-1690

Cote : 1 E 2942

Période : 1684 - 1758

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1690-1693

Cote : 1 E 2943

Période : 1684 - 1758

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1693-1694

Cote : 1 E 2944

Période : 1684 - 1758

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1714-1718

Cote : 1 E 2945

Période : 1684 - 1758

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1719-1726

Cote : 1 E 2946

Période : 1684 - 1758

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1726-1733

Cote : 1 E 2947

Période : 1684 - 1758

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1733-1735

Cote : 1 E 2948

Période : 1684 - 1758

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1735-1742

Cote : 1 E 2949

Période : 1684 - 1758

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1742-1748

Cote : 1 E 2950

Période : 1684 - 1758

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1748-1758

Cote : 1 E 2951

Période : 1684 - 1758

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
PASCAL (Jacques) § Obligations à Pierre BERNARD à Jean BEDOS

Période : 1659 - 1659

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE FRANC, 5 février 1652 - 3 mai 1688 (étude CVI)
PASCAL (Jacques)

Cote : Z/2/3130

Fonds : Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par M-P
Pouvoir par Antoine d'Estrées, chevalier de l'ordre du roi etc., de bailler à titre de ferme à Jacques Pascal, trésorier de Boullenots, les ...

Période : 1575 - 1575

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas I VASSART, août 1560 - 1575 (étude XXXVI)
Menuisier Perillot Paul, dit Dufresne § Gagne-deniers, rue du Sépulcre, a mis en apprentissage son fils Pierre, âgé de 16 ans, pour 6 années...

Cote : MC/ET/I/329

Période : 1726 - 1726

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
Menuisier (apprentissage de) § Mise en .. par la veuve de Mercier, de son fils Adrian, âgé de 15 ans, pour 6 ans chez Pascal (Jacques), maît...

Cote : MC/ET/I/377

Période : 1736 - 1736

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1730 - décembre 1739 (étude I)
Inventaire après décès de Marie-Anne Catinat, à la requête de son époux Jacques Pascal, maître menuisier, rue du Sépulcre.

Cote : MC/ET/I/332

Période : 1727 - 1727

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
Pascal (Jacques), maître menuisier, rue du Sépulcre § Transports de droit successif

Cote : MC/ET/I/334

Période : 1728 - 1728

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
PASCAL, Jacques

Période : 1945 - 1958

Fonds : Académie de Paris. Bourses d’enseignement supérieur accordées pour faits de guerre (1945-1958)
NEYRIEUX, René | OLAYAT, Guy | OLIVIER, Jean | ORELUT, Jean | OUDET, Janine | PAGUET, Hubert | PALATAN, Paul | PANSIOT, Daniel | PARIGNY, Mi...

Cote : 19920262/16

Période : 1989 - 1989

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction du personnel et affaires sociales - Direction des affaires communes, personnel et affair...
PAQUIEZ, César | PARIZOT, Jean | PASCAL, Jacques | PASCAL, Lucienne | PASSERAT, Mathilde | PERRIER, Janine | PEYRAUD, Marie-Louise | PICOU, ...

Cote : 19830180/195

Période : 1970 - 1970

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Direction du personnel ; Dossiers individuels d'agents des travaux publics et des ponts et chaussées (1970)
PASCAL, Jacques

Cote : V/1/398

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
PEYRÉ, Jean Pierre

Cote : V/1/389

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
Mariage de Jacques Pascal, menuisier, rue du Four.

Cote : MC/ET/VI/642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine THOMAS, 5 janvier 1715 - 22 décembre 1721 (étude VI)
PASCAL, Jacques

Cote : 19940469/79

Période : 1927 - 1932

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de PA à PE (fin XIXe siècle-1940)
PASCAL, Jacques

Cote : 19940469/79

Période : 1936 - 1938

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de PA à PE (fin XIXe siècle-1940)
PASCAL, Jean

Cote : V/1/214

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1713
PASCAL (Jacques)

Période : 1666 - 1666

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MANCHON, 21 août 1651 - 19 août 1672 (étude CXV)
Menuisier § Nicolas Tardif, prêtre, met en apprentissage pour 6 ans, Charles Basset, 17 ans, son neveu, avec Jacques Pascal, maître menuisie...

Cote : MC/ET/I/316

Période : 1724 - 1724

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
Contrat de mariage entre Jacques Pascal et Marie Thérèze Lepetit

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Pierre VIDEL, 15 décembre 1787 - 28 octobre 1797 (étude LX)
MACKAY, Louis | MACKAY, Suzanne | MACQUET, Roger | MADELAINE, Paul | MAFFIOLI, Benjamin | MAITRE, Louis | MALGRAS, Maurice | MARBEUF, Margue...

Cote : 19810033/158

Période : 1922 - 1975

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé (1922-1975)
PASCAL, Jacques

Cote : V/1/368

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Pascal (Jacques), maître menuisier, cour du Dragon § Union de créanciers

Cote : MC/ET/XXXV/599

Période : 1734 - 1734

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François RAHAULT, 23 février 1734 - 28 mars 1740 (étude XXXV)
Pascal (Jacques), maître menuisier, rue du Dragon § Devis et marché

Cote : MC/ET/XVII/682

Période : 1734 - 1734

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MICHELIN, 25 janvier 1730 - 11 février 1751 (étude XVII)
Pascal (Jacques), maître menuisier, rue du Dragon § Quittance

Cote : MC/ET/XVII/683

Période : 1734 - 1734

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MICHELIN, 25 janvier 1730 - 11 février 1751 (étude XVII)
PASCAL, Jacques

Cote : V/1/333

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743
PASCAL, Jacques

Cote : V/1/329

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
PASCAL, Jacques

Cote : V/1/501

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
MOREL, Georges

Cote : V/1/372

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754

PASCAL, Jacques

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