Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

PERILLAT, Jacques

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Programme d'action P.M.I. | + Etat d'avancement de la politique P.M.I. | - bilan des action menées, mars 1979 | - propositions : financement...

Cote : 19810540/2

Période : 1967 - 1980

Fonds : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Délégation à la petite et moyenne industrie (1967-1980)
Sujet : Conférence de presse, dans le cadre des conférences de presse ayant lieu tous les lundis matins pour expliquer la politique gouvern...

Cote : 19890494/8

Période : 1970 - 1970

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Service de presse (1964-1970)
12 ème assemblée plénière du haut comité de la jeunesse des sports et des loisirs (suite); intervention d'Albert FERRASSE, président de la ...

Cote : 19890494/11

Période : 1977 - 1977

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Service de presse (1964-1970)
12 ème assemblée plénière du haut comité de la jeunesse des sports et des loisirs (suite); interventions de M. CACERES (?) au sujet des loi...

Cote : 19890494/12

Période : 1977 - 1977

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Service de presse (1964-1970)
IGA | correspondances DGA / MID/ IGA relatives à une demande d'inspection des services de la préfecture du Cher, compte-rendu entretien avec...

Cote : 19890187/4

Période : 1973 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Cabinet (1973-1988)
Chargé de mission auprès du DGA Dossiers du

Cote : 19890187/4-19890187/7

Période : 1973 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Cabinet (1973-1988)
Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Cabinet (1973-1988)

Cote : 19890187/1-19890187/7

Période : 1973 - 1988
: Délégation à la Petite et Moyenne Industrie | Dossiers de M. Jacques OUDIN.

Cote : 19810540/1-19810540/3

Période : 1967 - 1980

Fonds : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Délégation à la petite et moyenne industrie (1967-1980)
Programme d'action P.M.I. | + Conseil restreint du 11 mars 1976 sur les petites et moyennes entreprises industrielles | - relevé de décision...

Cote : 19810540/1

Période : 1967 - 1980

Fonds : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Délégation à la petite et moyenne industrie (1967-1980)
Sujet : Conférence de presse à CAEN sur les problèmes d'introduction de l'Education Physique et Sportive en tant que matière d'enseignement ...

Cote : 19890494/1

Période : 1964 - 1970

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Service de presse (1964-1970)
Débat sur le football au sein de l'émission "Europe Soir" sur l'antenne d'Europe 1 avec Georges BOULOGNE, sélectionneur de l'équipe de Fran...

Cote : 19890494/3

Période : 1964 - 1970

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Service de presse (1964-1970)
Foire internationale de Metz en présence de Joseph COMITI secrétaire d'état à la jeunesse et aux sports; discours sur le thème de la cultur...

Cote : 19890494/6

Période : 1969 - 1969

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Service de presse (1964-1970)
Sujet : Conférence de presse sur le temps à l'école primaire et son utilisation pour le sport.

Cote : 19890494/9

Période : 1969 - 1969

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Service de presse (1964-1970)
Actions entreprises par le ministre de l'Intérieur en Bretagne | fiches sur réalisation en matière d'action sociale et protection civile (19...

Cote : 19890187/1

Période : 1973 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Cabinet (1973-1988)
1987 | projets de budget pour les diverses directions du ministère de l'Intérieur, documents parlementaires, projet de loi de finances, note...

Cote : 19890187/2

Période : 1973 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Cabinet (1973-1988)
Commission de l'informatique et de la bureautique (COMIB) | étude d'organisation, rapport, projet de marché, acquisition de matériel informa...

Cote : 19890187/3

Période : 1973 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Cabinet (1973-1988)
Corps préfectoral | - note au sujet réunion de la section de l'intérieur de l'AEENA (association des élèves de l'ENA) d'avril 85, texte de l...

Cote : 19890187/5

Période : 1973 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Cabinet (1973-1988)
Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Service de presse (1964-1970)

Cote : 19890494/1-19890494/13

Période : 1964 - 1970
Archives provenant de M. Jacques PERILLIAT, chargé de mission au Cabinet de M. Olivier GUICHARD, ministre de l'Industrie du 8 avril 1967 au ...

Cote : 19810540/3

Période : 1967 - 1980

Fonds : Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Délégation à la petite et moyenne industrie (1967-1980)
Sujet : Interview du Secrétaire d'Etat à la Jeunesse et des Sports de retour d'un voyage en URSS.

Cote : 19890494/2

Période : 1964 - 1970

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Service de presse (1964-1970)
Organisation de 3 journées de travail sur le thème de l'enseignement de l'EPS dans les écoles primaires du rectorat de Paris dans le cadre ...

Cote : 19890494/4

Période : 1969 - 1969

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Service de presse (1964-1970)
Emission "à la bonne heure" diffusée sur TF1 et animée par Dominique Laurievet Annick Beauchamp sur le sport à l'école suite au projet de l...

Cote : 19890494/5

Période : 1975 - 1975

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Service de presse (1964-1970)
Sujet : Conférence de presse de M. Maurice HERGOZ, Secrétaire d'Etat à la Jeunesse et aux Sports sur la politique du sport : résultats des ...

Cote : 19890494/7

Période : 1964 - 1964

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Service de presse (1964-1970)
12 ème assemblée plénière du haut comité de la jeunesse des sports et des loisirs; discours de Jean-Pierre SOISSONS secrétaire d'état à la ...

Cote : 19890494/10

Période : 1977 - 1977

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Service de presse (1964-1970)
12 ème assemblée plénière du haut comité de la jeunesse des sports et des loisirs (suite et fin); conférence de presse de Jean-Pierre SOISS...

Cote : 19890494/13

Période : 1977 - 1977

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Service de presse (1964-1970)
LA ROUSSINE, Chantal | LECA, Marie | LECORNE, Gabriel | LLADO, Rose | MAILLEFERT, Albert | MANQUANT, Danielle | MARTIN, P. Henri | MARTIN, R...

Cote : 19910359/4

Période : 1942 - 1989

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M. Jacques PERILLIAT Directeur Général de l'Administration Dossiers de

Cote : 19890187/1-19890187/4

Période : 1973 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Cabinet (1973-1988)
Budget | analyse du budget 1986 (dépenses de fonctionnement et d'équipement), analyse du budget 1986 de la DATAP (notes, tableaux par SD) (1...

Cote : 19890187/4

Période : 1973 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Cabinet (1973-1988)
Fonctionnaires | exposés introductifs pour la présentation des lois portant statut général des fonctionnaires, décret n° 59-309 du 14/02/59 ...

Cote : 19890187/6

Période : 1973 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Cabinet (1973-1988)
(NC) Nouvelle-Calédonie | loi n° 85-892 du 23/08/85 sur l'évolution de la Nouvelle-Calédonie, ordonnance n° 85-992 du 20/09/85 relative à l'...

Cote : 19890187/7

Période : 1973 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Cabinet (1973-1988)
Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Délégation à la petite et moyenne industrie (1967-1980)

Cote : 19810540/1-19810540/3

Période : 1967 - 1980

PERILLAT, Jacques

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