Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MAILLARD, Jean-Baptiste

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Inventaire après décès : Pepin, Adélaïde-Geneviève. A la requête de Jean-Baptiste Maillard, boulanger, rue Copeau, n° 2

Période : 1810 - 1810

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jacques BACQ, 29 août 1805 - 4 janvier 1819 (étude XLVII)
Vente moblière. Maillard, Jean-Baptiste. (veuve). Granbau, Jean-Charles. Bongre, Anne

Cote : MC/ET/LXV/465

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Vente de fermes, de maison de meunier, de moulin, de terrains et autres biens, par Louis Philippe Joseph d’Orléans, demeurant au Palais-Roya...

Cote : MC/ET/LXXI/102

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Procuration par Jean-Baptiste Maillard, bourgeois de Paris, rue de la Cerisaie, procureur de Jehan Antoine Zamet, gentilhomme piémontais à N...

Cote : MC/ET/XIX/385

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas POTDEVIN, 29 décembre 1612 - 8 mai 1623 (étude XIX)
MAILLARD (Jehan Baptiste) Secrétaire de Monsieur Zamet r. de la Cerisaie paroisse Saint-Paul § Testament de Jean Baptiste MAILLARD

Cote : MC/ET/XIX/386

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas POTDEVIN, 29 décembre 1612 - 8 mai 1623 (étude XIX)
MAILLARD (Jehan Baptiste) Secrétaire de Monsieur Zamet § Inventaire après le décès de Jean Baptiste MAILLARD à la requête de Jeanne COSSARD ...

Cote : MC/ET/XIX/386

Période : 1619 - 1619

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas POTDEVIN, 29 décembre 1612 - 8 mai 1623 (étude XIX)
MAILLARD (Jean Baptiste) + Secrétaire de maître Zamet § Accords concernant la succession de Jean Baptiste MAILLARD et jours suivants

Cote : MC/ET/XIX/386

Période : 1619 - 1619

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas POTDEVIN, 29 décembre 1612 - 8 mai 1623 (étude XIX)
MAILLARD (Jean Baptiste) Secrétaire de la Chambre du Roi r. de la Cerisaie paroisse Saint-Paul § Procuration par Jean Baptiste MAILLARD à Je...

Cote : MC/ET/XIX/381

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas POTDEVIN, 29 décembre 1612 - 8 mai 1623 (étude XIX)
MAILLARD, Jean-Baptiste

Cote : F/7/5694

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
MAILLARD, Jean Baptiste

Cote : V/1/362

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
MAILLARD, Jean Baptiste

Cote : F/18/1988

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
5020 | MAILLARD, Jean-Baptiste

Période : 1984 - 1995

Fonds : Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) (1984-1995)
Inventaire après décès de Jean Baptiste Maillard

Période : 1817 - 1817

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Vincent DUNAYS, 2 décembre 1797 - 22 juin 1820 (étude LXXIX)
Inventaire après décès de Jean-Baptiste Maillard, propriétaire, demeurant à Paris, rue des Bourguignons, n° 16, arrivé le 30 juillet 1850. G...

Cote : MC/ET/C/1239

Période : 1850 - 1850

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Alexandre DEMANCHE, 14 juillet 1826 - 20 avril 1858 (étude C)
MAILLARD, Jean Baptiste

Cote : F/18/1988

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
LE MAIRE, Adrien

Cote : V/1/215

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1713
Inventaire après décès de Jean-Baptiste Maillard et de Madeleine-Jeanne Laplanche, son épouse, demeurant quai de Bourbon, n° 53.

Période : 1815 - 1815

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean VINGTAIN, 3 septembre 1798 - 29 avril 1822 (étude V)
Inventaire après décès de Marie Anne Deschamps, veuve en 1ères noces de Jean Nicolas Hayet, en 2èmes noces de Jacques Dubois, et en 3èmes no...

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Aimé Jean Marie CAZES, 13 octobre 1814 - 24 janvier 1826 (étude LXXXII)
Contrat de mariage déposé entre Jean-Baptiste Maillard et Marie Margueritte Martin

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques Pierre GUESPEREAU, 23 juin 1769 - 4 juillet 1789 (étude LXXVI)
MAILLARD, Jean Baptiste

Cote : F/18/2149

Période : 1843 - 1851

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes, cabinets de lectu...
MAILLARD, Jean Baptiste

Cote : 526 X 89

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1889
Inventaire après décès de Marie Michelle Riquet, épouse de Jean Baptiste Maillard

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre PAULMIER, 18 juillet 1767 - 16 juin 1787 (étude XLVII)
MAILLARD, Jean Baptiste

Cote : V/1/476

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
TOUZY, Guillaume

Cote : V/1/495

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
MAILLARD, Jean Baptiste

Cote : V/1/491

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

MAILLARD, Jean-Baptiste

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