Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roy, Jean-Baptiste

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Inventaire après décès: Roy, Jean-Baptiste. Beautreillis (rue), n° 3.

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre Pierre CHRESTIEN, 6 novembre 1819 - 18 avril 1833 (étude CXXII)
Quittance de 2781 livres 1 sol 9 deniers par Denis-Charles Tramblin, demeurant rue du Temple, paroisse Saint-Nicolas-des-Champs, peintre, fo...

Cote : MC/ET/XCVIII/555

Période : 1762 - 1762

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques MATHON, 1er août 1758 - 31 décembre 1771 (étude XCVIII)
Justice de la mairie de Gray. - Procédures civiles et criminelles (janvier-février 1756), notamment compte de tutelle des enfants de Jean-Ba...

Cote : 279 Edepot 616

Période : 1756 - 1756

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
ROY, Jean Baptiste

Cote : 19940472/299

Période : 1907 - 1907

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de RIV à RZ (fin XIXe siècle-1940)
ROY, Jean Baptiste

Cote : F/18/1882

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
ROY, Jean-Baptiste

Cote : F/7/10816

Période : 1791 - 1805

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)
Inventaire après décès : Michel, Reine-Colombe. Roy, Jean-Baptiste (épouse). Faubourg-Montmartre (rue du), n° 921. Boulanger (marchand)

Période : 1805 - 1805

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Étienne TRUBERT, 2 janvier 1779 - 14 juillet 1812 (étude XLII)
Contrat de mariage entre Jean Baptiste Roy et Marie Anne Donon

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thomas GIBERT, 20 février 1762 - 31 janvier 1794 (étude XXXIX)
ROY, Jean Baptiste

Cote : F/18/1882

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
ROY, Jean Baptiste

Période : 1850 - 1865

Fonds : Ministère des PTT. Feuilles du personnel des Postes et Télégraphes (1850-1865)
ROY, Jean Baptiste

Cote : BB/11/146/A

Période : 1814 - 1814

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Roy, Jean-Baptiste

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