Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MARCHAND, Jean

118 contenus liés

MARCHAND, Jean

Période : 1941 - 1941

Fonds : Commandes et achats d'oeuvres d'art par l'État (XXe siècle)
MARAFICO, Rose | MARAIS, Jeannine | MARAZIN, Evelyne | MARCHAND, Anne-Marie | MARCHAND, Irène | MARCHAND, Jean | MARCHAND, René | MARCHEGAY,...

Cote : 19830051/16

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction du personnel ...
Bail de sa cure, pour six ans, par Pierre Durand, prêtre, bachelier en décret, chanoine du Saint-Sépulcre, à Paris, et curé de l'église Sain...

Cote : MC/ET/XXXIII/1

Période : 1517 - 1517

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CROZON, 30 juillet 1498 - 1521 (étude XXXIII)
Renonciation par Jean Marchand, bourgeois de Paris, tant en son nom qu'au nom de son oncle, Jean Lunel, évêque de Sébaste, abbé de Saint-Séb...

Cote : MC/ET/XXXIII/34

Période : 1549 - 1549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
Testament de Jean Marchand, bourgeois de Paris, demeurant au Carrefour Sainte-Geneviève, au lit, malade. (et codicille du 27 septembre et 27...

Cote : MC/ET/XXXIII/41

Période : 1556 - 1556

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
MARCHAND (Jean) Entrepreneur de bâtiments Orléans. § Mariage de ..

Cote : MC/ET/XXXIV/327

Période : 1705 - 1705

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DUPUYS, 29 janvier 1683 - 25 juin 1726 (étude XXXIV)
Inventaire après décès: Fournier, Angélique. Marchand, Jean (épouse de). Créteil.

Période : 1836 - 1836

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Auguste MEUNIER, 22 avril 1823 - 26 décembre 1857 (étude XCVI)
MASCOT, Marius | MASSACRE, Marie | MARTY, Paul | MARTIN, Jean Louis | MARTIN, Marcel | MARTIN, Raymonde | MARTIN, Robert Edmond | MARSIGNY, ...

Cote : 19770841/23

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MARTY, Paul

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MARTIN, Raymonde

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MARSIGNY, Yvonne

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MARCHAND, Jean

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MARIE, Didier

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MANGE, Ernest

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MANDAROUX, Jean

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
HENNUYER, René

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
HENON, Pierre

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MARCHAND, Jean

Période : 1945 - 1958

Fonds : Académie de Paris. Bourses d’enseignement supérieur accordées pour faits de guerre (1945-1958)
Bail, pour huit ans, par Andri Le Sueur, libraire, rue des Amandiers, agissant en son nom et au nom de son oncle, Jean Lunel, évêque de 'Seb...

Cote : MC/ET/XXXIII/30

Période : 1545 - 1545

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
Bail, pour cinq ans, par Guillemette de La Vigne, veuve de Jean Petit, libraire, bourgeois de Paris, et Jean Marchand, bourgeois de Paris, à...

Cote : MC/ET/XXXIII/32/B

Période : 1548 - 1548

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
Marchand (Jean), maître menuisier, rue Neuve Saint-Eustache § Quittance de rachat

Cote : MC/ET/XXXVIII/126

Période : 1714 - 1714

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
Testament concernant Jean MARCHAND, maître couvreur.

Cote : MC/ET/XCIX/3

Période : 1568 - 1568

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Anne CARREL, 15 janvier 1563 - 19 juillet 1585 (étude XCIX)
MARCHAND, Jean

Cote : V/1/324

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
DELALANDE, Jacques Joseph

Cote : V/1/330

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
MARCHAND (Jean) Ebéniste Rue Saint-Nicolas § Bail à ..

Cote : MC/ET/XXVIII/182

Période : 1722 - 1722

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude BENARD, 30 janvier 1717 - 26 juin 1742 (étude XXVIII)
Marchand (Jean) ébéniste rue Traversier § bail

Cote : MC/ET/XXVIII/189

Période : 1723 - 1723

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude BENARD, 30 janvier 1717 - 26 juin 1742 (étude XXVIII)
MARCHAND (Jean) Fondeur gde rue faubourg Saint-Antoine § Quittance avancement d'Henri

Cote : MC/ET/XXVIII/264

Période : 1740 - 1740

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude BENARD, 30 janvier 1717 - 26 juin 1742 (étude XXVIII)
MARCHAND, Jean

Cote : V/1/234

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
Marchand (Jean), maître menuisier, rue Neuve Saint-Eustache § Certificat aux dires de ..

Cote : MC/ET/XIII/191

Période : 1717 - 1717

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu GOUDIN, 19 février 1704 - 3 juillet 1730 (étude XIII)
Partage de la succession Jean Marchand, gagne-denier, au Gros-Caillou, époux de Marie-Anne La Fosse.

Cote : MC/ET/I/411

Période : 1743 - 1743

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1740 - 30 octobre 1744 (étude I)
MARCHAND (Jean) maître menuisier à Paris, demeurant rue des Fossés, paroisse Saint-Germain-l'Auxerrois. § Apprentissage de Noël BAILLY chez ...

Cote : MC/ET/VIII/662

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)
MARCHAND, Jean

Cote : F/19/2896

Période : 1858 - 1858

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des curés (1830-1905)
MARCHAND Jean

Cote : 77AJ/5

Période : 1932 - 1950

Fonds : Fonds spécial du chômage du département de la Seine : dossiers des artisans d'art (1932-1950)
MARCHAND, Jean | Nombre de commandes : (6)

Période : 1935 - 1940

Fonds : Commandes et achats d'oeuvres d'art par l'État (XXe siècle)
MARCHAND, Jean

Période : 1971 - 1971

Fonds : Centre d'études arctiques de l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS) (1961-1992)
MARCHAND, Jean

Cote : BB/11/403

Période : 1837 - 1837

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
MOLAN, Charles

Cote : V/1/226

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
MARCHAND, Jean

Cote : V/1/228

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
MOREAU, Louis

Cote : V/1/189

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : année 1709
Inventaire après décès de Catherine Tachy, épouse de Jean Marchand, rue du Four Saint-Germain, n° 37, décédée le 3 janvier 1821.

Période : 1822 - 1822

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alphonse Nicolas LAIRTULLIER, 16 juillet 1816 - 2 juin 1838 (étude LXIV)
MANGONEAUX, Edith | MANIERE, Christiane | MANINET, Jerome | MANNO, Mireille | MANOJLOVIC, Bogdan | MANOJLOVIC, Jovan | MANSANO, Jeannine | M...

Cote : 19900358/185

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
Contrat de mariage entre Jean MARCHAND, maître menuisier, Palaiseau et Charlotte BREVAL, fille de feu Jean BREVAL, rue Neuve-Saint-Augustin.

Cote : MC/ET/II/434

Période : 1729 - 1729

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques BRICAULT, 23 mars 1725 - 9 septembre 1767 (étude II)
Réception. MARCHAND, Jean. ESPRIT.

Cote : MC/ET/III/587

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine GAULTIER, 9 juillet 1643 - 4 avril 1663 (étude III)
MENUISIER (Me) à Paris MARCHAND Jean rue des Fossés paroisse Saint-Germain-l'Auxerrois § Apprentissage chez. ..

Cote : MC/ET/VIII/662

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)
Apprentissage de Marthe Richard, présentée par Françoise Sain, femme de Guillaume Du Touchet, conseiller du roi en sa cour de Parlement, rue...

Cote : MC/ET/I/132

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gabriel DUMAS, 29 décembre 1657 - février 1668 (étude I)
MASSACRE, Marie

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MARTIN, Jean Louis

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MARTIN, Raymonde

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MARTIN, Robert Edmond

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
MARTEL, Xavier

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)

MARCHAND, Jean

118 contenus liés

Liens