Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sauve, Jean (....-16.. ; commissaire général de la marine du Levant, galères, fortifications et mortes payes de Provence)

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Bail, greffe civil et criminel du Bailliage de Saint-Germain-des-Prés. SAUVE, Jean, commissaire général de la marine du Levant et greffier c...

Cote : MC/ET/XLVI/48

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas CHARLES, 11 avril 1636 - mars 1678 (étude XLVI)
Procuration. SAUVE, Jean, commissaire ordinaire des guerres et commissaire général de la marine du Levant, galères, fortifications et mortes...

Cote : MC/ET/XLVI/49

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas CHARLES, 11 avril 1636 - mars 1678 (étude XLVI)
Procuration. GAUDIN, Charlotte, épouse de. GERMAIN, Jean. GAUDIN, Marie, épouse de. SAUVE, Jean. CHEVALIER, Gillette, veuve de . GAUDIN, Jac...

Cote : MC/ET/XLVI/49

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas CHARLES, 11 avril 1636 - mars 1678 (étude XLVI)
Transaction. GAUDIN, Marie, épouse et procuratrice de SAUVE, Jean, commissaire général de la marine du Levant, HIRSON (d'), Alphonse-Gabriel...

Cote : MC/ET/XLVI/48

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas CHARLES, 11 avril 1636 - mars 1678 (étude XLVI)
Quittance. LACOURT (de), Jean, commissaire ordinaire des guerres, SAUVE, Jean, commissaire ordinaire des guerres et commissaire général de l...

Cote : MC/ET/XLVI/49

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas CHARLES, 11 avril 1636 - mars 1678 (étude XLVI)
Bail, maison, rue de Vaugirard. GAUTRAYE (de), René, sieur de Reilly, Oise. SAUVE, Jean, commissaire ordinaire des guerres et commissaire gé...

Cote : MC/ET/XLVI/49

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas CHARLES, 11 avril 1636 - mars 1678 (étude XLVI)

Sauve, Jean (....-16.. ; commissaire général de la marine du Levant, galères, fortifications et mortes payes de Provence)

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