Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ain. Conservation des hypothèques (Bourg-en-Bresse)

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Lhémine à Ryser

Cote : 4 Q 3

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)
Volume 1 : Aaz à Azambre

Cote : 4 Q 5

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)
Volume 3 : Barillet à Beal

Cote : 4 Q 7

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)
Volume 10 : Bouvard à Brevet

Cote : 4 Q 14

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)
Volume 11 : Brévier à Buffet

Cote : 4 Q 15

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)
Volume 19 : Corade à Cyvot

Cote : 4 Q 23

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)
Volume 22 : Demanget à Dessirier

Cote : 4 Q 26

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)
Volume 24 : Doux à Dufod

Cote : 4 Q 28

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)
Volume 25 : Dufour à Dutronc

Cote : 4 Q 29

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)
Volume 26 : Dutroney à Eymond

Cote : 4 Q 30

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)
Volume 34 : Gonffet à Grange

Cote : 4 Q 38

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)
Volume 35 : Granger à Grubis

Cote : 4 Q 39

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)
Volume 38 : Haberkorm à Jacquemet

Cote : 4 Q 42

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)
Volume 49 : Martorey à Mercier

Cote : 4 Q 53

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)
Volume 53 : Morjat à Mutin

Cote : 4 Q 57

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)
Volume 57 : Nitza à Ozier

Cote : 4 Q 61

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)
Volume 61 : Perretan à Picaude

Cote : 4 Q 65

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)
Volume 62 : Picard à Pitrat

Cote : 4 Q 66

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)
Volume 69 : Roi à Ryser

Cote : 4 Q 73

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)
Volume 70 : Sabaté à Syre

Cote : 4 Q 74

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)
Volume 73 : Trepoz à Vapillon

Cote : 4 Q 77

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)
Volume 74 : Varagnat à Vernet

Cote : 4 Q 78

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)
Volume 75 : Vernette à Vittard

Cote : 4 Q 79

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)
Volume 77 : Personnes morales

Cote : 4 Q 81

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)
Volumes 1 à 14

Cote : 4 Q 83

Période : 1798 - 1955

Fonds : Hypothèques (4 Q)