Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gazan, François (négociant ; La Rochelle)

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Période : 1749 - 1749

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
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Cote : 41 ETP 141/3606

Période : 1749 - 1749

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Signification au sieur Le Lorrain, procureur des fermiers des octrois, de l'opposition formée par le sieur Gazan contre les contraintes déce...

Cote : 41 ETP 141/3607

Période : 1749 - 1749

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Procès-verbal du 28 mars 1738 constatant : 1°- les déclarations faites par M. Paris, capitaine des quais, M. Antoine Saulnier, inspecteur de...

Cote : 41 ETP 142/3620

Période : 1738 - 1738

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Effets des batteries du commerce qui ont été remis par le sieur de Latouche comme suit... " (suit la liste des munitions et du matériel rem...

Cote : 41 ETP 192/5996

Période : 1758 - 1759

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Mémoire du sieur Gazan, négociant à La Rochelle, tendant à ce qu'il soit ordonné par le conseil "que les droits du domaine d'Occident et de ...

Cote : 41 ETP 222/6816

Période : 1766 - 1766

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Mémoire adressé à la chambre de commerce par les négociants de La Rochelle pour lui demander de s'opposer aux contraintes décernées par le s...

Cote : 41 ETP 141/3604

Période : 1749 - 1749

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Gazan, François (négociant ; La Rochelle)

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