Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pascal (directeur des fermes ; La Rochelle)

Affiner votre recherche :

10 contenus liés

Pétition des négociants contre lesquels des contraintes ont été décernées par M. Pascal, directeur des aydes, en vue du payement des droits ...

Cote : 41 ETP 152/3924

Période : 1780 - 1780

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Etat des contraintes qui ont été faites par M. Pascal, directeur des aydes, aux dénommés... Pour droits d'inspecteurs aux boissons et de co...

Cote : 41 ETP 152/3925

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de M. Pascal priant la chambre de commerce de faire connaître aux négociants de son ressort qu'ils devront acquitter le double droit ...

Cote : 41 ETP 152/3926

Période : 1782 - 1782

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de M. Pascal répondant à une lettre de la chambre de commerce, du 3 mai 1782, et faisant connaître "les autorités qui ont imposé le d...

Cote : 41 ETP 152/3928

Période : 1782 - 1782

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de M. Pascal faisant connaître que ses demandes réitérées concernant le retour des certificats d'arrivée des eaux-de-vie, n'ont eu au...

Cote : 41 ETP 152/3920

Période : 1779 - 1779

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Communication d'un mémoire de M. Pascal, directeur des aydes à La Rochelle et demande d'avis de la chambre de commerce. Cette lettre est sig...

Cote : 41 ETP 264/9096

Période : 1770 - 1770

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie de la lettre écrite par M. Pascal, directeur des aydes à La Rochelle, à messieurs les directeur et syndics de la chambre de commerce d...

Cote : 41 ETP 152/3920 bis

Période : 1777 - 1777

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de M. Pascal faisant connaître que plusieurs armateurs de La Rochelle considérant comme prématurée la demande adressée au contrôleur ...

Cote : 41 ETP 152/3921

Période : 1780 - 1780

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de M. Pascal, directeur des aydes à La Rochelle, adressant à la chambre de commerce un mémoire traitant de divers objets qui intéress...

Cote : 41 ETP 152/3911

Période : 1770 - 1770

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre de M. Pascal, répondant à une lettre de la chambre de commerce du 8 juillet 1774. Application du double droit de contrôle aux bières ...

Cote : 41 ETP 152/3914

Période : 1774 - 1774

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Pascal (directeur des fermes ; La Rochelle)

10 contenus liés

Liens