Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mistral, Jean Louis Roch (1720-1792)

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Copie d'une lettre écrite à M. de La Luzerne, ministre de la marine, par le comité des rapports le 7 août 1790. Ce comité, chargé par l'Asse...

Cote : 41 ETP 220/6736

Période : 1790 - 1790

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle les membres de la Société des colons français à Paris adresse à la chambre de commerce les documents n° 6736, 6737 et 67...

Cote : 41 ETP 220/6739

Période : 1790 - 1790

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle le président et le secrétaire général de la députation de Saint-Domingue remettent à la chambre de commerce deux nouvell...

Cote : 41 ETP 220/6735

Période : 1790 - 1790

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Avis de mise en vente, au Havre, de 5 paquebots du roi. Ce document (imprimé) est daté du 29 octobre 1788. Il est signé : Mistral, intendant...

Cote : 41 ETP 162/4445

Période : 1788 - 1788

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une lettre écrite par le comte de La Luzerne, ministre de la marine, à M. Mistral, intendant de la marine en Normandie le 9 août 179...

Cote : 41 ETP 220/6737

Période : 1790 - 1790

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'ordonnances rendues par Jean Louis Roch Mistral, conseiller du roi, commissaire général de la marine, ordonnateur en Normandie, les ...

Cote : 41 ETP 245/7563

Période : 1773 - 1773

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Mistral, Jean Louis Roch (1720-1792)

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