Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chapsal, Fernand (1862-1939)

Date de naissance :

10 mars 1862

Date de décès :

10 février 1939

Description :

homme politique français

Source :

Wikidata : Fernand Chapsal

Autres ressources :

data.bnf.fr : Fernand Chapsal (1862-1939)

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CHAPSAL, Fernand

Cote : F/1cII/136/1

Période : 1914 - 1938

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Dossiers nominatifs des parlementaires de la IIIe République élus entre 1897 et 1940
CHAPSAL, Jean Marie Fernand

Période : 1799 - 2002

Fonds : Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002)
Fonds de la famille Chapsal

Cote : 373 J

Période : 1801 - 2000

Fonds : État des fonds de la série J
CHAPOT, Angèle Louise Juliette | CHAPOT, Claude Félix | CHAPPAZ, Georges | CHAPSAL, Fernand | CHAPUT-ROCHETTE, Berthe

Cote : 19771160/83

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction ge...

Chapsal, Fernand (1862-1939)

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