Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

association intercommunale pour la gestion du centre de vacances de Sausset-les-Pins

Affiner votre recherche :

13 contenus liés

Comptabilité (1978-2004)

Cote : E-dépôt 211/40

Période : 1978 - 2004

Fonds : Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise
Séjours des années 2000-2003

Cote : E-dépôt 211/43

Période : 2000 - 2003

Fonds : Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise
Séjours des années 2004-2005

Cote : E-dépôt 211/44

Période : 2004 - 2005

Fonds : Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise
Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise

Cote : FRAD084_E dépôt 211

Période : 1955 - 2015

Fonds : État général des fonds
Comptabilité (2008-2012)

Cote : E-dépôt 211/48

Période : 2008 - 2012

Fonds : Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise
Bilans des séjours

Cote : E-dépôt 211/41

Période : 1979 - 2008

Fonds : Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise
Séjours de l'année 2006

Cote : E-dépôt 211/45

Période : 2006 - 2006

Fonds : Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise
Séjours de l'année 2008

Cote : E-dépôt 211/47

Période : 2008 - 2008

Fonds : Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise
Gestion par l'association intercommunale pour la gestion du centre de vacances de Sausset-les-Pins (AIGCV)

Cote : E-dépôt 211/39-48

Période : 1955 - 2015

Fonds : Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise
Fonctionnement de l'association

Cote : E-dépôt 211/39

Période : 1978 - 2008

Fonds : Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise

association intercommunale pour la gestion du centre de vacances de Sausset-les-Pins

13 contenus liés

Liens