Document d'archives : Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise

Contenu :

On trouvera dans le fonds
Ce fonds rassemble les archives du syndicat du canton de Beaumes-de-Venise mais aussi les archives de l'association intercommunale pour la gestion du centre de vacances de Sausset-les-Pins.
On trouve des documents administratifs et de gestion : statuts, délibérations, arrêtés du président, comptes rendus de séances, conventions, budgets, comptes administratifs et de gestion, dossiers relatifs à l'acquisition, l'entretien et la vente des biens immobiliers, dossiers relatifs aux compétences exercées telles que la gestion de la colonie de vacances, du service d'aide ménagère, du service des transports scolaires et des opérations d'aménagement du territoire.
Situation du fonds: Fonds clos

Cote :

FRAD084_E dépôt 211

Inventaire d'archives :

État général des fonds

Informations sur le producteur :

Éléments historiques
En 1955, les communes de Beaumes-de-Venise, Gigondas, Lafare, La Roque-Alric, Sablet, Suzette et Vacqueyras se rassemblent en un syndicat intercommunal pour la création d'une colonie de vacances. Dans les faits, l'acquisition d'un terrain à Sausset-les-Pins (Bouches-du-Rhône) et le premier budget de 1957 marquent l'association de ces communes pour porter le projet commun : la construction d'un centre de vacances pour des enfants issus au départ du territoire, puis par la suite d'autres communes de Vaucluse et des Bouches-du-Rhône. Les premiers séjours d'enfants ont lieu en 1962.
À partir de février 1978, le syndicat délégue la gestion de la colonie à "l'association intercommunale pour la gestion du centre de vacances de Sausset-les-Pins" (AIGCV). Cette association, dont le siège social est fixé à Vacqueyras, est dissoute le 22 janvier 2013.
Le syndicat est modifié en 1967 et devient un syndicat à vocation multiple.
De ce fait, les compétences du syndicat s'élargissent pour s'adjoindre :
- un service d'aides ménagères (1974-2001)
- la gestion des transports scolaires (1987-2000)
- l'aménagement du territoire (1987-2002).
Après la vente du centre de vacances à la commune de Sausset-les-Pins le 30 août 2012, le Sivom est dissous définitivement le 2 juillet 2015.

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Dépôt (2017)

Conditions d'accès :

Communicabilité
Fonds classé. Fonds partiellement communicable

Description physique :

Description physique:
Nombre d'articles
Nombre d'articles: 29 boites
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,86

Ressources complémentaires :

Inventaire à consulter
Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Beaumes-de-Venise. Répertoire méthodique détaillé, par C. Poirson et V. Moré. Avignon, 2020.

Localisation physique :

Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse

Archives départementales de Vaucluse

Liens