Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Assistantes maternelles

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CCPD 02/04/2009.

Cote : 1947W/1

Période : 2009 - 2009

Fonds : Versement des archives du pôle agrément des assistantes familiales
Assistantes maternelles ou familiales : dossiers individuels d'agrément. Lettres B à T

Cote : 1947W/5-1947W/6

Période : 1993 - 2012

Fonds : Versement des archives du pôle agrément des assistantes familiales
Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.

Cote : 1947W/7

Période : 2015 - 2016

Fonds : Versement des archives du pôle agrément des assistantes familiales
Commissions d'agrément : Procès verbaux.

Cote : 1947W/8

Période : 2003 - 2011

Fonds : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des actions de santé et de la protection maternelle et infantile (DASPMI) - Pôle a...
Versement des archives du pôle agrément des assistantes familiales

Cote : 1947W1-9

Période : 1993 - 2016
CCPD 02/04/2009.

Cote : 1947W/1

Période : 2009 - 2009

Fonds : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des actions de santé et de la protection maternelle et infantile (DASPMI) - Pôle a...
CCPD 17/11/2009.

Cote : 1947W/2

Période : 2009 - 2009

Fonds : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des actions de santé et de la protection maternelle et infantile (DASPMI) - Pôle a...
CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.

Cote : 1947W/4

Période : 2011 - 2013

Fonds : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des actions de santé et de la protection maternelle et infantile (DASPMI) - Pôle a...
Commissions consultatives paritaires départementales.

Cote : 1947W/1-1947W/4

Période : 2009 - 2013

Fonds : Versement des archives du pôle agrément des assistantes familiales
CCPD 17/11/2009.

Cote : 1947W/2

Période : 2009 - 2009

Fonds : Versement des archives du pôle agrément des assistantes familiales

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Assistantes maternelles

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