Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

PIERRE, Louis

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PIERRE, Louis

Cote : BB/11/507

Période : 1846 - 1846

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
PASSIENY, Simone Marguerite | PASCAL, Marcel | PATHY, Roger Maurice | PAUL, Marcel | PAUTET, Marie Joseph | PAVIET-FANOLLIET, Emile | PAYET,...

Cote : 19830180/163

Période : 1970 - 1970

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Direction du personnel ; Dossiers individuels d'agents des travaux publics et des ponts et chaussées (1970)
PIERRE, Louis

Cote : F/18(I)/14,F/18(I)/15,F/18(I)/18

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...
PIERRE, Louis

Cote : F/18/573

Période : 1760 - 1760

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Imprimeurs, libraires et lithographes : actes d'état civil et pièces...
PIERRE, Louis

Cote : 19940469/252

Période : 1910 - 1910

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de PF à PZ (fin XIXe siècle-1940)
PIERRE, Louis

Cote : V/1/278

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
PIERRE Louis

Cote : 19970581/1

Période : 1871 - 1958

Fonds : Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1871-1958)
PIERRE, Louis

Période : 1942 - 1968

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Direction personnel, budget, comptabilité (1945) ; Direction administration générale, personnel,...
PIERRE, Louis

Période : 1850 - 1865

Fonds : Ministère des PTT. Feuilles du personnel des Postes et Télégraphes (1850-1865)
PIERRE, Louis

Cote : F/1dII/P/7

Période : 1848 - 1848

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
Inventaire après décès de Geneviève Charlotte Flechins, épouse de Louisq Pierre, ancien boucher, rue Saint Antoine, n° 121

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Rémy DUCHESNE, 25 octobre 1826 - 17 avril 1833 (étude LXXXIX)
PIERRE, Louis

Cote : V/1/376

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
PIERRE, Louis

Cote : Pas de dossier parmi les brevetés parisiens

Période : 1815 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes de Paris et du dép...
Pierre (Louis) marchand joaillier rue de la Mégisserie § dépôt de procuration

Cote : MC/ET/XXIII/566

Période : 1750 - 1750

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis LAIDEGUIVE, janvier 1741 - décembre 1750 (étude XXIII)
Quittance par les consorts Jullienne, à la succession de Marie Angélique Augustine Jullienne, épouse de Louis Pierre, jardinier.

Cote : MC/ET/CIV/5

Fonds : Minutes et répertoires du notaire GUINGOT, 28 octobre 1784 - 20 décembre 1801 (étude CIV)
Pierre (Louis) marchand joaillier quai de la Mégisserie § contribution

Cote : MC/ET/XV/668

Période : 1748 - 1748

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis CHOMEL, 9 décembre 1738 - 23 juin 1773 (étude XV)
PIERRE, Louis

Cote : F/7/3576

Période : 1800 - 1801

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes de passeports (1793-1818)
MICAULT, Jean

Cote : V/1/493

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
PIERRE, Louis

Période : 1881 - 1896

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse de Saint-Brieuc)
PIERRE, Louis

Cote : 19940469/252

Période : 1923 - 1924

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de PF à PZ (fin XIXe siècle-1940)
PIERRE, Louis

Cote : 19940469/252

Période : 1925 - 1925

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de PF à PZ (fin XIXe siècle-1940)
PONCE, Jean Baptiste

Cote : V/1/481

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
PERRICAUDET, Adrien | PETIT JEAN, François | PETIT JEAN, Pierre | PEUILLOT, Maurice | PEYCHER, Jeanne | PEYROULOU, Fernand | PHILIPPE, René ...

Cote : 19771438/26

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale
Société 'pour le commerce de faïence, poterie et grais et pour le commerce de lait' Louis PIERRE, citoyen français, et Geneviève FLECHIN à P...

Cote : MC/ET/XXVIII/574

Période : 1796 - 1796

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 13 août 1794 - 21 janvier 1804 (étude XXVIII)
Vente par Marie Aglaée Delwarde, sans profession, à Malmaison, commune de Rueil, avenue Girodet, veuve de Louis Pierre, à Édouard Turck, pro...

Cote : MC/ET/LIX/953

Période : 1901 - 1902

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)
Bail pour trois ans, par Jean Deszaleux, avocat en la cour de parlement, demeurant rue du Monceau, et par Louis Chambige, maître quincaillie...

Cote : MC/ET/VIII/581

Période : 1612 - 1612

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)
Partage des biens de la succession de Marie-Gabrielle Gaucherel entre ses héritiers, avec parmi ceux-ci, Jean-Baptiste-Marie Pierre, demeura...

Cote : MC/ET/XCVIII/632

Période : 1779 - 1779

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François MONNOT, 4 janvier 1772 - 7 juillet 1801 (étude XCVIII)
libraire

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...
PICHOT, François | PICOT, Auguste | PIEROTTI, Pierre | PIERRE, Gaston | PIERRE, Jeanine | PIERRE, Louis | PIERRET, Louis | PI...

Cote : 19771160/310

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction ge...
Titre nouvel. PIERRE, Louis. CHAUVIN, Jean.

Cote : MC/ET/XXI/157

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean DEMAS, 25 janvier 1612 - 1er janvier 1666 (étude XXI)

PIERRE, Louis

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