Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BERTRAND, Thomas

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BERTRAND, Thomas

Cote : F/7/5498

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
BERTRAND (Thomas) Maître peintre Rue de Seze - § Vente ..

Cote : MC/ET/XXVII/231

Période : 1745 - 1745

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François ROBINEAU, 17 octobre 1744 - décembre 1766 (étude XXVII)
Bertrand (Thomas) peintre [de l'académie de Saint-Luc] rue de Seine § bail

Cote : MC/ET/XXVII/240

Période : 1747 - 1747

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François ROBINEAU, 17 octobre 1744 - décembre 1766 (étude XXVII)
Bertrand (Thomas) peintre [de l'académie de Saint-Luc] rue de Seine § Vente

Cote : MC/ET/XXVII/241

Période : 1747 - 1747

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François ROBINEAU, 17 octobre 1744 - décembre 1766 (étude XXVII)
Inventaire après décès de Thomas Bertrand, marchand de vin, rue de la Chaise, à la requête de son épouse Françoise Moreau.

Cote : MC/ET/I/322

Période : 1725 - 1725

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
BERTRAND (Thomas) § Inventaire de Thomas BERTRAND

Cote : MC/ET/I/322

Période : 1725 - 1725

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)
Bail par Thomas Bertrand, graveur à l'eau forte, demeurant rue des Orties.

Cote : MC/ET/XXVII/194

Période : 1735 - 1735

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme DUPORT, 7 juin 1727 - 15 octobre 1744 (étude XXVII)
BERTRAND (Thomas) maître peintre grde rue faubourg Saint-Germain § Vente par ..

Cote : MC/ET/XXVII/235

Période : 1746 - 1746

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François ROBINEAU, 17 octobre 1744 - décembre 1766 (étude XXVII)
BERTRAND (Thomas) peintre rue de Sèvres, paroisse Saint-Sulpice § Vente par .., en son nom et en celui de André BERTRAND, [sculpteur du roi ...

Cote : MC/ET/XXVII/241

Période : 1747 - 1747

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François ROBINEAU, 17 octobre 1744 - décembre 1766 (étude XXVII)
BERTRAND, Thomas

Cote : F/15/3999/A

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
Bail de Jeanne Louise, veuve de Gabriel Maison, bourgeois de Paris, demeurant rue de la Chaise, quartier Saint-Germain-des-Prés, paroisse Sa...

Cote : MC/ET/I/237

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II ROYER, 24 avril 1709 - 26 mai 1710 (étude I)
Contrat de mariage entre Jean-Pierre Barbault, organiste chez le cardinal de Gesvres, rue de Bourbon, et Marie-Anne Bertrand, fille de feu T...

Cote : MC/ET/I/353

Période : 1731 - 1731

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1730 - décembre 1739 (étude I)
BERTRAND (Thomas) maître pâtissier oubloyer ep : Françoise Gérand demeurant rue du Four § Déclaration au terrier de Saint-Germain-des-Prés p...

Cote : MC/ET/VI/407

Période : 1666 - 1666

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques BOURIN, 23 mars 1660 - 11 juillet 1666 (étude VI)
Apprentissage. BERTRAND, Thomas. SENLECQUE (de), Jacques.

Cote : MC/ET/X/101

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gervais MANCHON, 1er juillet 1643 - 4 mars 1656 (étude X)
BERTRAND (Thomas) Graveur en taille douce Rue de Seine § Bail par ..

Cote : MC/ET/XXVII/222

Période : 1743 - 1743

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme DUPORT, 7 juin 1727 - 15 octobre 1744 (étude XXVII)
PEINTRE (Me) BERTRAND (Thomas) § Mariage en présence de...

Cote : MC/ET/XV/689

Période : 1750 - 1750

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis CHOMEL, 9 décembre 1738 - 23 juin 1773 (étude XV)
BERTRAND (Thomas) maître peintre § Mariage de Pierre GILLES, maître horloger à Paris, en présence de. .., ami.

Cote : MC/ET/XV/689

Période : 1750 - 1750

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis CHOMEL, 9 décembre 1738 - 23 juin 1773 (étude XV)
Bertrand (Thomas) peintre rue de Sèvres § Vente

Cote : MC/ET/XXVII/240

Période : 1747 - 1747

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François ROBINEAU, 17 octobre 1744 - décembre 1766 (étude XXVII)

BERTRAND, Thomas

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