Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maroselli, André (1893-1970)

Date de naissance :

22 février 1893

Date de décès :

7 avril 1970

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : André Maroselli

Autres ressources :

data.bnf.fr : https://data.bnf.fr/ark:/12148/cb12273251d

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MAROSELLI, André

Cote : 19940462/102

Période : 1937 - 1937

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)
Lutte contre la fermeture de la mine de Ronchamp.- Richesses contenues dans le sous-sol minier de Ronchamp, déclarations d’anciens ouvriers ...

Cote : 117 J 62

Période : 1951 - 1955

Fonds : 117J - Fonds Alphonse Pheulpin, mineur, syndicaliste et maire de Ronchamp (1900-1972)
Sollicitation de l’appui de personnalités politiques hauts-saônoises et nationales. <lb/> Sensibilisation à la situation des mines de Ronch...

Cote : 117 J 64

Période : 1951 - 1956

Fonds : 117J - Fonds Alphonse Pheulpin, mineur, syndicaliste et maire de Ronchamp (1900-1972)
Correspondance avec la Société cotonnière du Breuchin (1955-1960), la mairie de Corravillers (1951-1958), copies de lettres échangées entre ...

Cote : 127 J 318

Période : 1941 - 1960

Fonds : 127J - Archives de la forge de Corravillers
MAROSELLI, André

Cote : F/1cII/139/1

Période : 1935 - 1935

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Dossiers nominatifs des parlementaires de la IIIe République élus entre 1897 et 1940
Copies de documents rassemblés par le correspondant départemental de la Comité d'histoire de la seconde guerre mondiale. <lb/>1) Rapports co...

Cote : 9 J 6

Période : 1944 - 1974

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MAROSELLI, André

Cote : 19980221/12

Période : 1943 - 1959

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté nationale. Fichier central : dossiers du coffre (1940-1968)
MAROSELLI, André

Cote : F/7/15511

Période : 1941 - 1969

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Direction centrale des Renseignements généraux : dossiers de personnalités du monde p...
Copies de documents rassemblés par le correspondant départemental du Comité d'histoire de la seconde guerre mondiale. <lb/>1) Mission "Guepr...

Cote : 9 J 1

Période : 1944 - 1961

Fonds : 9J - Documents concernant l'Occupation, la Résistance, la Collaboration et l'épuration

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