Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chanaleilles, Charles François Guillaume de

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Procuration par Sostêne, comte de Chanaleilles, capitaine au troisième régiment de chasseurs, membre du conseil général de l'Ardèche demeura...

Cote : MC/ET/VII/753

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Procès verbal d'ouverture de la liquidation de Charles François Guillaume marquis de Chanaleilles, en son vivant demeurant au 16 rue Vanneau...

Cote : MC/ET/VII/777

Période : 1848 - 1861

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Successions de Champs de Saint-Léger, de Chanaleilles, Chanembaud, Chanot.

Cote : MC/DC/LVIII/139

Période : 1848 - 1942

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LVIII (1391-1964)
Inventaire après le décès de Charles François Guillaume marquis de Chanaleilles, en son vivant demeurant au 16 rue Vanneau.

Cote : MC/ET/VII/771

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Conventions relatives à l'estimation des immeubles et partage partiel de rentes entre Marie Josephe Rose de Carrère, veuve en premières noce...

Cote : MC/ET/VII/776

Période : 1848 - 1848

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Procuration par Marie Josephe Rose de Carrère, veuve en premières noces de Charles Guillaume Marius de Salles, et en deuxièmes noces de Char...

Cote : MC/ET/VII/772

Période : 1846 - 1846

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Décharge par Théophile Hippolyte Fontaine, clerc de notaire demeurant au 8 place Sainte-Opportune, mandataire de Marie Josephe Rose de Carrè...

Cote : MC/ET/VII/772

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Dépôt par Théophile Hippolyte Fontaine, clerc de notaire demeurant au 17 rue Bleue, d'une pièce concernant la succession de Charles François...

Cote : MC/ET/VII/776

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Convention entre le marquis Charles François Guillaume de Chanaleilles, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis et de la Légi...

Cote : MC/ET/VII/741

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)
Institution de majorat attaché au titre de baron au profit de , accordée par lettres patentes du 9 janvier 1810, à Paris. Charles, François,...

Cote : BB/29/1001

Période : 1808 - 1847

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Deuxième partie

Chanaleilles, Charles François Guillaume de

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