Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Katz-Blamont, Emile (Secrétaire général de l'Assemblée)

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Désignation.

Cote : C//15271

Période : 1944 - 1945

Fonds : Les archives des Assemblées nationales (1787-2007)
Correspondance (35 lettres ; René Cassin, Pierre Claudius, Paul Giacobbi, Félix Gouin, colonel Jousse, directeur du centre de documentation ...

Cote : C//15269

Période : 1943 - 1944

Fonds : Les archives des Assemblées nationales (1787-2007)
Correspondance (89 pièces ; lettres de René Capitant, commissaire à l'Education nationale, Georges Catroux, Lucien Dietrich, Emile Katz-Blam...

Cote : C//15259

Période : 1943 - 1944

Fonds : Les archives des Assemblées nationales (1787-2007)
Correspondance adressée et reçue relative au mobilier, aux fournitures, à l'approvisionnement du restaurant, aux automobiles, à l'impression...

Cote : C//15259

Période : 1944 - 1944

Fonds : Les archives des Assemblées nationales (1787-2007)
Logement - Réquisitions de logements pour les délégués

Cote : C//15259

Fonds : Les archives des Assemblées nationales (1787-2007)
Police

Cote : C//15259

Période : 1943 - 1944

Fonds : Les archives des Assemblées nationales (1787-2007)
Transports

Cote : C//15259

Période : 1944 - 1944

Fonds : Les archives des Assemblées nationales (1787-2007)
Correspondance relative à la désignation des délégués, à leur arrivée à Alger, aux déroulement des sessions [...]

Cote : C//15260

Période : 1943 - 1944

Fonds : Les archives des Assemblées nationales (1787-2007)
Troisième catégorie : représentants du Sénat et de la Chambre des députés.

Cote : C//15260

Période : 1943 - 1944

Fonds : Les archives des Assemblées nationales (1787-2007)
Quatrième catégorie : conseillers généraux

Cote : C//15260

Fonds : Les archives des Assemblées nationales (1787-2007)

Katz-Blamont, Emile (Secrétaire général de l'Assemblée)

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