Documents préparatoires à la désignation des délégués parlementaires: listes électorales des membres des groupes remises au Président de la Chambre des députés le 25 mai 1930, procès-verbal des résultats du scrutin du 12 juillet 1940, liste des parlementaires par collèges électoraux, liste des parlementaires résidant hors la France métropolitaine.

Correspondance relative à la désignation des délégués, à leur remplacement : 24 septembre 1943-4 mai 1944.

Correspondance générale (17 pièces ; lettres de Marcel Astier, de François Billoux, du commissariat à l'Intérieur, de Paul Giacobbi, de Félix Gouin)30 septembre 1943-4 mai 1944.

Parlementaires en Afrique (16 pièces ; lettres de René Enjalbert, Félix Gouin, Emile Morinaud, Pierre Ribière, Charles Vallin, note relative à Max Hymans)14 octobre-5 novembre 1943.

Parlementaires en Algérie (11 pièces ; lettres de François Billoux, Paul Cuttolli, Emile Katz-Blamont)13-23 octobre 1943.

Parlementaires à Londres (28 pièces ; lettres d'Emmanuel d'Astier de la Vigerie, Commissaire à l'Intérieur, de Félix Gouin)2 octobre-16 novembre 1943.

Parlementaires aux Etats-Unis (29 pièces ; lettres de Pierre Cot, Félix Gouin, Fernand Laurent)24 septembre-18 novembre 1943.

Parlementaires en Suisse (1 pièce ; lettre de Félix Gouin)12 octobre 1943.

Parlementaires en U.RS.S. (1 pièce)17 octobre 1943.