Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Assemblée représentative du Comtat Venaissin. Comité ecclésiastique

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Bénéfices situés dans les diocèses de Cavaillon, Die, Gap, Orange et Saint-Paul-Trois-Châteaux

Cote : 1 L 257

Période : 1790 - 1791

Fonds : Assemblée représentative du Comtat Venaissin
Comité ecclésiastique

Cote : 1 L 256-258, 391, 3 L 131-134, 4 L 200

Période : 1790 - 1791

Fonds : Assemblée représentative du Comtat Venaissin
Bénéfices situés dans les diocèses d'Apt, Avignon et Carpentras

Cote : 1 L 256

Période : 1790 - 1791

Fonds : Assemblée représentative du Comtat Venaissin
Bénéfices situés dans les diocèses d'Avignon, Cavaillon et Orange

Cote : 3 L 133

Période : 1790 - 1791

Fonds : Assemblée représentative du Comtat Venaissin
États et déclarations des biens, revenus et charges des bénéfices et communautés ecclésiastiques du Comtat Venaissin

Cote : 1 L 256-258, 3 L 131-134, 4 L 200

Période : 1790 - 1791

Fonds : Assemblée représentative du Comtat Venaissin
Bénéfices situés dans les diocèses de Carpentras et Cavaillon

Cote : 3 L 134

Période : 1790 - 1791

Fonds : Assemblée représentative du Comtat Venaissin
Bénéfices situés dans le diocèse de Cavaillon

Cote : 3 L 131

Période : 1790 - 1791

Fonds : Assemblée représentative du Comtat Venaissin
Bénéfices situés dans le diocèse de Cavaillon

Cote : 3 L 132

Période : 1790 - 1791

Fonds : Assemblée représentative du Comtat Venaissin
Bénéfices situés dans le diocèse de Vaison

Cote : 1 L 258

Période : 1790 - 1791

Fonds : Assemblée représentative du Comtat Venaissin
Bénéfices situés dans le diocèse de Vaison

Cote : 4 L 200

Période : 1790 - 1790

Fonds : Assemblée représentative du Comtat Venaissin

Assemblée représentative du Comtat Venaissin. Comité ecclésiastique

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