Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Bénéfices situés dans le diocèse de Vaison

Date : 1790 - 1790

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Contenu :

Contenu

Buisson.

Cote :

4 L 200

Inventaire d'archives :

Assemblée représentative du Comtat Venaissin

Observations :

Analyse reprise de l'inventaire sommaire

Le dossier 4 L 200 contient d'autres déclarations concernant les biens et revenus des bénéfices, établies à la demande des administrateurs du district de Carpentras en 1792.

Localisation physique :

Localisation: Archives départementales de Vaucluse

Institutions :

Assemblée représentative du Comtat Venaissin, Assemblée représentative du Comtat Venaissin. Comité ecclésiastique

Personnes ou Institutions :

Assemblée représentative du Comtat Venaissin

Lieux :

Vaison-la-Romaine (Vaucluse, France ; diocèse), Comtat Venaissin, Buisson (Vaucluse, France)

Thèmes :

Révolution française, biens ecclésiastiques, bénéfice ecclésiastique, communauté religieuse, dette publique, revenu ecclésiastique

Type de document :

Document d'archives

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