Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eglise Saints-André-et-Vincent-de-Paul (Châtillon-sur-Chalaronne, Ain, France)

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1515-1781

Cote : G 14

Période : 1515 - 1781

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Statuts de l'église Notre-Dame

Cote : G 2

Période : 1526 - 1652

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Eglise collégiale de Saint-André de Châtillon-lès-Dombes

Cote : G 13-22

Période : 1311 - 1791

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Papiers capitulaires, statuts et fondations

Cote : G 13-14

Période : 1433 - 1781

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
1433-1484

Cote : G 13

Période : 1433 - 1484

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Registre des propositions, délibérations et autres actes du chapitre

Cote : G 15

Période : 1652 - 1664

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
Titres de propriété

Cote : G 16-19

Période : 1311 - 1788

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
1333-1636

Cote : G 16

Période : 1311 - 1492

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
1503-1599

Cote : G 17

Période : 1503 - 1599

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.
1602-1692

Cote : G 18

Période : 1602 - 1692

Fonds : Répertoire numérique du fonds de l'évêché, des églises collégiales et des paroisses.

Eglise Saints-André-et-Vincent-de-Paul (Châtillon-sur-Chalaronne, Ain, France)

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