Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Foncet, Jean (châtelain de Saint-Jeoire, confermier des revenus de la terre de Saint-Jeoire, marchand)

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Transmission et acquisition par la famille Foncet des biens procédés de la famille Baud : transactions, obligations, quittances, sentence ar...

Cote : 234 J 113

Période : 1649 - 1859

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Montagne de Vernant, vente passée par Perinne Cherdon et ses enfants en faveur de Nicolas Monet et François Foncet, d'un grangeage : contrat...

Cote : 234 J 161

Période : 1650 - 1744

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Pré du Bruet. – Transmission et acquisition par Jean-Joseph Foncet, vente passée par Péronne Chartrier, veuve de Pierre Séraphin, et Auguste...

Cote : 234 J 132

Période : 1672 - 1742

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Vente passée par Jean-Jacques Chevrier, marchand en Allemagne, et Pierre Chevrier, son frère, au profit de Jean Foncet, marchand et bourgeoi...

Cote : 234 J 150

Période : 1694 - 1694

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Obligation passée par Pierre Nanterne en faveur de François Marcier (1618). Vente passée par Pierre Nanterne au profit de Clémence Roget, ve...

Cote : 234 J 170

Période : 1618 - 1768

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Transmission et acquisition par Jean Foncet des biens procédés de la famille Desgeorge : obligations, contrat d'acquis, exploits, confins de...

Cote : 234 J 178

Période : 1670 - 1685

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Transmission et acquisition par Jean Foncet, bourgeois et marchand de Saint-Jeoire des biens procédés de Claude Cheneval, de Claude Monge et...

Cote : 234 J 69

Période : 1655 - 1712

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Transmission et acquisition par Jean et Jean-Joseph Foncet des biens procédés de Pierre Favre et de Nicolas Baud : pièces justificatives por...

Cote : 234 J 145

Période : 1642 - 1752

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Titres justificatifs concernant la rente passée par François Chevrier en faveur de Jean Foncet, marchand de Saint-Jeoire : reconnaissances d...

Cote : 234 J 154

Période : 1649 - 1741

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)
Domaine de Peillonnex, reconnaissance de dette passée par Philippe et Claude Tinjod au profit de Jean Foncet, marchand et bourgeois de Saint...

Cote : 234 J 198

Période : 1707 - 1804

Fonds : 234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

Foncet, Jean (châtelain de Saint-Jeoire, confermier des revenus de la terre de Saint-Jeoire, marchand)

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