Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société anonyme de gestion immobilière (SAGI)

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59 contenus liés

Exécution du projet

Cote : 157 J 138-142

Période : 1980 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 157 J 138-139

Période : 1980 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'entreprises. – Étude pour les installations d'assainissement par Claisse : plan du réseau relevage (1980). Étude des ascenseurs par ...

Cote : 157 J 141

Période : 1980 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbal de levée de réserves, procès-verbal de réception avec réserves, correspondance.

Cote : 157 J 144

Période : 1983 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire : plan d'ensemble, plan des héberges, plan masse, plan de l'îlot, plan de niveau, plan d'étage courant, faça...

Cote : 157 J 145

Période : 1979 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 157 J 146

Période : 1980 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution : plan de géomètre, plan des héberges, plan masse, plan de situation, plan d'implantation, plan de niveau, plan d'étage co...

Cote : 157 J 146

Période : 1980 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Permis de construire

Cote : 156 J 4892-4893

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi des travaux

Cote : 156 J 4898

Période : 1976 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution : plan de niveau, plan de numérotation des parkings et caves par niveau, plan de coloration des façades, croquis des fresq...

Cote : 156 J 4898

Période : 1976 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : acte d'engagement de l'architecte, note descriptive sommaire, rapport d'expertise, fiche de renseignement...

Cote : 156 J 4901

Période : 1980 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Certificat de conformité : arrêté préfectoral, correspondance.

Cote : 156 J 4911

Période : 1984 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution : plan d'implantation, plan de géomètre, plan des contraintes au droit du jardin public, plan de niveau, plan d'étage cour...

Cote : 157 J 97

Période : 1976 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du chantier : compte rendu de réunion, planning du gros-œuvre hors intempéries, tableau récapitulatif des intempéries, notes.

Cote : 157 J 133

Période : 1981 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan du terrain, plan du local du transformateur électrique, plan d'adduction au réseau des Postes et tél...

Cote : 157 J 132

Période : 1979 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 157 J 134-137

Période : 1977 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan de gabarits, plan d'épannelage, plan de situation, plan d'implantation, plan de niveau, plan d'étage courant, faça...

Cote : 157 J 134

Période : 1977 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire : plan de gabarits, plan de géomètre, plan de réseaux, plan d'implantation, plan de situation, plan de nivea...

Cote : 157 J 135

Période : 1979 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude de sol par Géosol : rapport d'étude géologique et géotechnique, mémoire d'honoraires et de frais, correspondance.

Cote : 157 J 136

Période : 1980 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Modificatif au permis de construire : plan de niveau, formulaire de demande, note explicative, note de de calcul des surfaces hors-œuvre, dé...

Cote : 157 J 137

Période : 1981 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : marché, soumission, lettre de commande, devis descriptif, cahier des prescriptions globales, cahier des prescriptions techn...

Cote : 157 J 138

Période : 1980 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan d'implantation, plan de situation, plan des réseaux, plan de géomètre, plan de niveau, plan d'étage courant, façade...

Cote : 157 J 139

Période : 1981 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan de niveau, plan d'étage courant, façades, coupes, plan de détail type de rez-de-chaussée, plan de repérage des rés...

Cote : 157 J 140

Période : 1981 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conformité du projet : schéma d'implantation, attestation d'exécution de travaux, liste des travaux à effectuer pour mise en conformité, cer...

Cote : 157 J 143

Période : 1981 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 157 J 145

Période : 1979 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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