Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société d'études mobilières, immobilières, industrielles et commerciales (SEMIIC)

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Immeuble 19-23 avenue Sainte-Foy à Neuilly-sur-Seine

Cote : 156 J 5158-5161

Période : 1973 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 5158

Période : 1973 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Permis de construire. – Construction des bâtiments : plan masse, héberges, plan de situation, plan d'implantation, plan masse des espaces ve...

Cote : 156 J 5158

Période : 1973 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 5159-5160

Période : 1973 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché

Cote : 156 J 5159-5160

Période : 1973 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : cahier des clauses particulières, cahier des prescriptions spéciales, rapport d'étude de sols, cahier des clauses générales...

Cote : 156 J 5159

Période : 1973 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces graphiques : plan masse, héberges, plan de situation, plan d'implantation, plan masse des espaces verts, plan de niveau, plan de déta...

Cote : 156 J 5160

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 5161

Période : 1975 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : procès-verbal de réception, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, certificat de conformité, ...

Cote : 156 J 5161

Période : 1975 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Immeuble 19-23 avenue Sainte-Foy à Neuilly-sur-Seine

Cote : 157 J 291-292

Période : 1974 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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