Document d'archives : Permis de construire. – Construction des bâtiments : plan masse, héberges, plan de situation, plan d'implantation, plan masse des...
Titre :
Permis de construire. – Construction des bâtiments : plan masse, héberges, plan de situation, plan d'implantation, plan masse des espaces verts, plan de niveau, façades, coupes, note de présentation, formulaire de demande, formulaire de la taxe locale d'équipement, correspondance (1973-1974). Clôtures sur alignements : notes, correspondance (1976). Construction d'un bateau d'accès : arrêté municipal d'autorisation (1977).
Cote :
156 J 5158
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Institutions :
Bachy (sondages-injections-forages), Société commerciale immobilière (SCI) Neuilly-Sainte-Foy, Société d'études mobilières, immobilières, industrielles et commerciales (SEMIIC)
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine, France), Hauts-de-Seine (Île-de-France, France ; département)