Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bachy (sondages-injections-forages)

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Pièces communes aux différents lots : cahier des clauses et conditions spéciales, cahier des prescriptions communes, cahier des clauses et c...

Cote : 156 J 4871

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lots n° 2 à 12 : avenant à la police individuelle de base, police de responsabilité civile, attestation de cautionnement, attestation d'assu...

Cote : 156 J 4872

Période : 1975 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bâtiments rue Saint-Dominique : procès-verbal de réception, correspondance.

Cote : 156 J 4879

Période : 1978 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Documents généraux et lots 1 à 17 bis et 29 : convention de pilotage, cahier des clauses particulières, cahier des prescriptions générales, ...

Cote : 156 J 4803

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Travaux de terrassements et de sondage

Cote : 156 J 4851-4853

Période : 1974 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude de sols : rapport d'étude, dossier de consultation pour sondages, lettre de commande, correspondance.

Cote : 156 J 4851

Période : 1974 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché. – Terrassements et fondations : plan de situation, plan de niveau, coupes, tirants, plan d'implantation et réservations d...

Cote : 156 J 4852

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux : décompte définitif, facture, notes, correspondance.

Cote : 156 J 4853

Période : 1978 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Campagnes de sondages. – Premières études : rapport, graphique, décompte définitif des travaux, correspondance (1974-1975). Études complémen...

Cote : 156 J 4168

Période : 1974 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Modification du lot n° 2 "Parois moulées" : coupes, cahier des clauses particulières, cahier des prescriptions techniques particulières, dev...

Cote : 156 J 4563

Période : 1980 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Bachy (sondages-injections-forages)

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