Document d'archives : Lots n° 2 à 12 : avenant à la police individuelle de base, police de responsabilité civile, attestation de cautionnement,...

Titre :

Lots n° 2 à 12 : avenant à la police individuelle de base, police de responsabilité civile, attestation de cautionnement, attestation d'assurance, devis descriptif, devis estimatif, bordereau des prix, certificat de qualification, soumission, déclaration d'entreprise, pouvoir, formule de révision des prix, lettre de commande, notes, correspondance.

Cote :

156 J 4872

Informations sur le producteur :

Origine:
Atelier Novarina - Agence Paris

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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