Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Castex, J.-A. (architecte)

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Plan d'une maison située dans la commune de Landorthe pour servir à l'instruction d'une demande de vente formée par Monsieur le Maire, façad...

Cote : 2 O 270 5 (1)

Période : 1861 - 1861

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Plans, coupes et élévation d'un immeuble possédé à Landorthe par Monsieur Richard Bordages, propriétaire audit lieu, et offert en vente à la...

Cote : 2 O 270 5 (6)

Période : 1901 - 1901

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Commune de Landorthe, extrait de la section C dite des Bordages. 26 juin 1901. Bordages, maire. 26 février 1901. Ech. 1/1250.

Cote : 2 O 270 5 (7)

Période : 1901 - 1901

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Plan d'ensemble de la commune de Latoue. J.-A. Castex, architecte. 3 mai 1880. Ech. 1/10000.

Cote : 2 O 278 5 (3)

Période : 1880 - 1880

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux.

Cote : 2 O 386 4

Période : 1844 - 1932

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Commune de Montoulieu, plan, coupes et élévation de l'église existante. J.-A. Castex jeune, architecte. 7 mai 1874. Ech. 0,01 p.m.

Cote : 2 O 386 4 (4)

Période : 1874 - 1874

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Commune de Montoulieu, projet d'achèvement de l'église, façades latérale et principale, coupes, plan d'ensemble. J.-A. Castex, architecte. 2...

Cote : 2 O 386 4 (8)

Période : 1878 - 1880

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Commune de Montoulieu, projet de translation et de clôture du cimetière, plan général de l'emplacement, élévation et plan de l'entrée. J.-A....

Cote : 2 O 386 6 (1)

Période : 1885 - 1885

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Commune d'Arbas, projet de clôture du cimetière, plan, élévation de l'entrée, coupe transversale. J.-A. Castex, architecte. 25 octobre 1890....

Cote : 2 O 10 7 (1)

Période : 1890 - 1890

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Administration générale. - Contentieux, problème concernant la propriété d'un bâtiment attenant à l'église (1839), réclamation des habitants...

Cote : 2 O 22 2

Période : 1839 - 1940

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale

Castex, J.-A. (architecte)

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