Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Castex, J.-A. (architecte)

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Bâtiments communaux.

Cote : 2 O 386 4

Période : 1844 - 1932

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Administration générale. - Contentieux, problème concernant la propriété d'un bâtiment attenant à l'église (1839), réclamation des habitants...

Cote : 2 O 22 2

Période : 1839 - 1940

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Cimetière.

Cote : 2 O 415 5

Période : 1861 - 1894

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Commune de Montoulieu, plan, coupes et élévation de l'église existante dont la partie du clocher s'est écroulée l'hiver dernier. J.-A. Caste...

Cote : 2 O 386 4 (6)

Période : 1879 - 1879

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Double du plan coté 2 O 386 4 (6).

Cote : 2 O 386 4 (7)

Période : 1844 - 1932

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Cimetière.

Cote : 2 O 386 6

Période : 1885 - 1902

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux.

Cote : 2 O 415 3

Période : 1834 - 1931

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Artigue - Aulon. Artigue. Eglise, réparations (1892). Aspet. Presbytère, réparations (1890-1899) ; église, reconstruction du mur nord (1893-...

Cote : 4 V 4

Période : 1890 - 1906

Fonds : Immeubles et bâtiments paroissiaux
Castanet-Tolosan - Castelnau-Picampeau. Castanet-Tolosan. Castanet-Tolosan. Eglise et presbytère, états des bâtiments (1810) ; église, const...

Cote : 4 V 16

Période : 1802 - 1910

Fonds : Immeubles et bâtiments paroissiaux
Gourdan-Polignan - Grenade. Gourdan-Polignan. Eglise, construction du clocher (1898-1906). Gouzens. Eglise, reconstruction d'un mur (1896), ...

Cote : 4 V 25

Période : 1802 - 1906

Fonds : Immeubles et bâtiments paroissiaux

Castex, J.-A. (architecte)

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