Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Commission de liquidation des affaires de Bretagne

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Bureau diocésain de Cornouaille

Cote : 21 C 1-11

Période : 1735 - 1790

Fonds : Archives du bureau diocésain de Vannes de la commission intermédiaire des États de Bretagne
Capitation : correspondance liée à des requêtes et aux rôles.

Cote : 21 C 1

Période : 1745 - 1779

Fonds : Archives du bureau diocésain de Vannes de la commission intermédiaire des États de Bretagne
Dixième et vingtième.

Cote : 21 C 2-11

Période : 1735 - 1790

Fonds : Archives du bureau diocésain de Vannes de la commission intermédiaire des États de Bretagne
Paroisse de Gourin et sa trève Le Saint.

Cote : 21 C 2-3

Période : 1735 - 1790

Fonds : Archives du bureau diocésain de Vannes de la commission intermédiaire des États de Bretagne
Gourin : rôles du dixième pour les années 1745-1746, 1756-1757 (1745-1757), rôles du vingtième et de l'industrie pour les années 1756-1757, ...

Cote : 21 C 2

Période : 1745 - 1787

Fonds : Archives du bureau diocésain de Vannes de la commission intermédiaire des États de Bretagne
Le Saint : rôles du dixième pour les années 1735-1736, 1745, 1748, 1757, 1759-1760 (1735-1760), rôles du vingtième pour les années 1761-1763...

Cote : 21 C 3

Période : 1735 - 1790

Fonds : Archives du bureau diocésain de Vannes de la commission intermédiaire des États de Bretagne
Paroisse de Guiscriff et sa trève Lanvénégen.

Cote : 21 C 4-5

Période : 1743 - 1790

Fonds : Archives du bureau diocésain de Vannes de la commission intermédiaire des États de Bretagne
Guiscriff : rôles du dixième pour les années 1743, 1758-1760 (1743-1760), rôles du vingtième pour les années 1757, 1761-1773, 1776-1790 (175...

Cote : 21 C 4

Période : 1743 - 1790

Fonds : Archives du bureau diocésain de Vannes de la commission intermédiaire des États de Bretagne
Lanvénégen : rôle du dixième (1746-1747), rôles du vingtième pour les années 1757, 1759-1760, 1762-1764, 1767-1781, 1783, 1785-1790 (1759-17...

Cote : 21 C 5

Période : 1746 - 1790

Fonds : Archives du bureau diocésain de Vannes de la commission intermédiaire des États de Bretagne
Langonnet : rôles du vingtième pour les années 1757, 1761-1783, 1786-1790 (1757-1790), rôles du dixième pour 1736 et 1747 (1736-1747).

Cote : 21 C 6

Période : 1736 - 1790

Fonds : Archives du bureau diocésain de Vannes de la commission intermédiaire des États de Bretagne

Commission de liquidation des affaires de Bretagne

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