Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société d'étude de constructions et de travaux (SECTRA)

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Local du guichet des remontées mécaniques

Cote : 156 J 1771-1774

Période : 1982 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : notice de sécurité incendie, convocation à l'ouverture des plis de l'appel d'offres, correspondance.

Cote : 156 J 1771

Période : 1982 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 1772-1773

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avant-projet sommaire : coupe, bordereau d'envoi.

Cote : 156 J 1772

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire : plan de situation, plan masse, plan de niveau, façades, coupes, formulaire de demande.

Cote : 156 J 1773

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 1774

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier d'appel d'offres : devis quantitatif estimatif, devis descriptif, cahier des clauses administratives particulières, additif au cahie...

Cote : 156 J 1774

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 84 logements

Cote : 156 J 3262-3284

Période : 1977 - 1990

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, tableau d'actualisation des prix, correspondance.

Cote : 156 J 3262

Période : 1977 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, attestation d'exécution de retouches, lis...

Cote : 156 J 3263

Période : 1977 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Société d'étude de constructions et de travaux (SECTRA)

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