Document d'archives : Relations avec les protagonistes : déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, attestation d'exécution de...

Titre :

Relations avec les protagonistes : déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, attestation d'exécution de retouches, liste de retouches, tableau d'identification des logements, devis estimatif, devis descriptif estimatif, compte rendu de réunion, ordre de service, décompte définitif, procès-verbal de constat des ouvrages exécutés, arrêté municipal de permis de construire, note de calcul des surfaces, procès-verbal de levée de réserves, déclaration d'ouverture de chantier, situation de travaux, lettre d'accord, notes, correspondance.

Cote :

156 J 3263

Informations sur le producteur :

Origine:
Atelier Novarina - Agence Thonon-les-Bains

Description :

Mise en forme :
Les documents sont classés en trois parties par interlocuteur : la correspondance avec le commanditaire, celle avec les entreprises et celle avec les ingénieurs.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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