Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moynat, Louis (architecte)

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Projet d'agencement des locaux : plan d'aménagement, plan de détail, façades, schéma, esquisse, vue en plan.

Cote : 156 J 1875

Période : 1915 - 1941

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de reconstruction : plan de niveau, façades, coupes, esquisse, élévation, vue en plan.

Cote : 156 J 1937

Période : 1945 - 1946

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Habitation à loyer modéré (HLM) "Les Charmilles" à Thonon-les-Bains

Cote : 156 J 2260

Période : 1952 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avant-projet de construction : plan topographique, plan d'ensemble, plan d'aménagement, coupes, perspective extérieure, esquisse, article de...

Cote : 156 J 2261

Période : 1952 - 1960

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Collège de jeunes-filles à Thonon-les-Bains

Cote : 156 J 2361-2390

Période : 1953 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Programmation des travaux : calendrier.

Cote : 156 J 2368

Période : 1957 - 1960

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Études techniques

Cote : 156 J 2375-2381

Période : 1957 - 1960

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Architectes. – Peinture : plan de répartition des teintes par bâtiment (1957). Installation des sanitaires : schéma de distribution d'eau fr...

Cote : 156 J 2375

Période : 1957 - 1957

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réseaux de téléphonie et signalisation menée par les architectes et l'association des techniciens en téléphonie et signalisation : plan de s...

Cote : 156 J 2377

Période : 1957 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Modification de marmites à lait et à café existantes par les Établissements Baret : coupes.

Cote : 156 J 2381

Période : 1960 - 1960

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Règlement de compte : ordre de virement, facture.

Cote : 156 J 2383

Période : 1953 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Transformation du bâtiment

Cote : 156 J 2384-2388

Période : 1957 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites. – Relations avec les protagonistes : circulaire ministérielle, rapport d'opportunité, compte rendu de visite, correspondance...

Cote : 156 J 2388

Période : 1963 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan d'aménagement, plan de détail, coupes, plan de toiture, plan des vestiaires-douches.

Cote : 156 J 2390

Période : 1959 - 1960

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Villa Albert à Sainte-Foy-lès-Lyon

Cote : 156 J 1401

Période : 1953 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Contentieux suite à des fissures : extrait des minutes du greffe, signification d'arrêt, conclusions, rapport d'instance, rapport d'expertis...

Cote : 156 J 1401

Période : 1953 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Aménagement d'immeubles avenue de la Gare jusqu'à la place du château à Thonon-les-Bains : plan de situation, plan d'implantation, plan d'ét...

Cote : 156 J 570

Période : 1933 - 1933

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction du bâtiment

Cote : 156 J 2361-2383

Période : 1953 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : procès-verbal de réception définitive, police d'assurance, police complémentaire d'assurances, correspondance.

Cote : 156 J 2361

Période : 1957 - 1965

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 2363-2366

Période : 1955 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avant-projet : plan de niveau.

Cote : 156 J 2364

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 2367-2381

Période : 1956 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : devis descriptif quantitatif et estimatif, marché de gré à gré.

Cote : 156 J 2367

Période : 1956 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier technique de l'étude de béton armé : note de calcul, notice descriptive succincte, note de calcul de la trame type, note de calcul d...

Cote : 156 J 2369

Période : 1957 - 1957

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution

Cote : 156 J 2370-2374

Période : 1956 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans de l'externat : plan de situation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades.

Cote : 156 J 2371

Période : 1956 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans béton armé par bâtiment. – Administration : plan de coffrage, plan d'armatures, plan des fondations, plan de piliers en étages (1957-1...

Cote : 156 J 2374

Période : 1957 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Salles spécialisées pour l'enseignement technique : plan d'aménagement, plan de détail, coupes, élévation, vue en plan, plan de canalisation...

Cote : 156 J 2376

Période : 1957 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception du projet

Cote : 156 J 2382-2383

Période : 1953 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste d'observations, certificat de bonne réalisation des travau...

Cote : 156 J 2382

Période : 1959 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Agrandissement des cuisines

Cote : 156 J 2386-2388

Période : 1957 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction d'un gymnase

Cote : 156 J 2389-2390

Période : 1958 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Pièces officielles : procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal d'adjudication, cahier des clauses et conditio...

Cote : 156 J 2389

Période : 1958 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projets menés par l'architecte Henri Jacobi : plan de situation, plan de niveau, plan d'aménagement, plan de détail, façades, coupes, esquis...

Cote : 156 J 1881

Période : 1941 - 1942

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Maison Boujon à Féternes

Cote : 156 J 1937

Période : 1945 - 1946

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pharmacie des Arts à Thonon-les-Bains

Cote : 156 J 1875

Période : 1915 - 1941

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Amélioration de l'habitat rural

Cote : 156 J 1881-1882

Période : 1941 - 1945

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projets de transformation et d'aménagement de bâtiments fermiers : plan de situation, plan d'ensemble, plan de niveau, plan d'aménagement, p...

Cote : 156 J 1882

Période : 1941 - 1945

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de construction : plan parcellaire, plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, schéma, contrat d'architecte, mémoir...

Cote : 156 J 2260

Période : 1952 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : croquis, devis descriptif, compte rendu de visite, correspondance.

Cote : 156 J 2362

Période : 1958 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan général, plan de situation, plan de niveau, plan d'aménagement du terrain, façades, coupes.

Cote : 156 J 2363

Période : 1955 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet définitif : plan de situation, plan de niveau, façades, dessin rectificatif.

Cote : 156 J 2365

Période : 1957 - 1957

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Projet de décoration. – Emplacement des œuvres : plan de situation, plan d'aménagement du terrain, plan de niveau, photographie (1958-1959)....

Cote : 156 J 2366

Période : 1958 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan d'implantation, plan de situation, plan d'aménagement du terrain, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes,...

Cote : 156 J 2370

Période : 1957 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans de l'internat : plan de niveau, plan de détail, coupes, façades.

Cote : 156 J 2372

Période : 1956 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans des fluides : plan d'implantation, plan des conduites d'eau, plan des égouts, plan rectificatif de l'installation de la chaufferie.

Cote : 156 J 2373

Période : 1957 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Chauffage. – Cheminée et chaufferie : plan d'aménagement de la chaufferie, schéma de principe de la chaufferie, coupes vue en plan et élévat...

Cote : 156 J 2378

Période : 1958 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Vitrages par SMD et A. Margairaz fils : coupes, élévation, vue en plan.

Cote : 156 J 2379

Période : 1958 - 1958

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Menuiseries par la société Balsat : plan de détail, coupes, vue en plan.

Cote : 156 J 2380

Période : 1957 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Aménagement intérieur du bureau des surveillantes générales. – Relations avec les protagonistes : devis descriptif quantitatif estimatif, co...

Cote : 156 J 2384

Période : 1966 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Moynat, Louis (architecte)

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