Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société française de construction immobilière (SFCI)

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Construction de 30 logements aux "Chaudannes-d'en-bas" à Saint-Jean-de-Maurienne

Cote : 156 J 1583-1585

Période : 1962 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan de situation, plan d'implantation, plan masse, coupes, façades, plan de détail intérieurs, croquis.

Cote : 156 J 1583

Période : 1962 - 1963

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier

Cote : 156 J 1584-1585

Période : 1962 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Première tranche de travaux. – Documents officiels : plan topographique, plan parcellaire, arrêté municipal de permis de construire, certifi...

Cote : 156 J 1584

Période : 1962 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Deuxième tranche de travaux. – Documents officiels : arrêté municipal de permis de construire, correspondance (1964). Dossier de marché : pl...

Cote : 156 J 1585

Période : 1964 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet : lettre de commande, devis estimatif.

Cote : 156 J 1554

Période : 1965 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux. – Clôture du chantier : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste des observations (1965-1966). Déc...

Cote : 156 J 1555

Période : 1965 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Groupe de 60 logements chemin des Martyrs à Grenoble

Cote : 156 J 1075-1076

Période : 1959 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 1075-1076

Période : 1959 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Élaboration du projet. – Dossier de permis de construire : arrêté préfectoral, plan masse, plan d'implantation, plan de situation, levé de p...

Cote : 156 J 1075

Période : 1959 - 1961

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan masse, plan d'implantation, plan de nivellement, plan de voirie et réseaux divers, plan de niveau, plan de détail,...

Cote : 156 J 1076

Période : 1959 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Immeuble de 12 logements et 9 garages au Fayet - Saint-Gervais-les-Bains

Cote : 156 J 3915-3922

Période : 1968 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : certificat de conformité, bordereau de situation de travaux, arrêté municipal de permis de construire, ordre de service...

Cote : 156 J 3915

Période : 1969 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 3916-3920

Période : 1968 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan masse, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de cellule, élévation, soumission, lettre d'accord, ca...

Cote : 156 J 3916

Période : 1968 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution : plan masse, plan de situation, plan d'implantation, plan de nivellement, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes...

Cote : 156 J 3917

Période : 1968 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'ingénieurs. – Étude des géomètres Georges Renand et Maurice Guedon : plan topographique régulier (1968). Étude de structure par le b...

Cote : 156 J 3918

Période : 1968 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : extrait de plan cadastral, plan des plantations et de voirie et réseaux divers.

Cote : 156 J 3919

Période : 1969 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'entreprises. – Coordination du chantier par Tondella : planning des travaux (1969). Projet de chauffage par Felter et Cie : plan d'i...

Cote : 156 J 3920

Période : 1969 - 1970

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 3921-3922

Période : 1969 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : liste des observations, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, correspondance.

Cote : 156 J 3921

Période : 1970 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : situation de travaux, relevé définitif des dépenses, décompte définitif, tableau d'actualisation des prix, tableau de révisio...

Cote : 156 J 3922

Période : 1969 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Le Biollay à Chambéry

Cote : 156 J 1542-1555

Période : 1959 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 106 logements

Cote : 156 J 1542-1547

Période : 1959 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet. – Dérogation au projet d'aménagement : arrêté préfectoral, plan du terrain, plan d'ensemble (1959). Étude de chauffage...

Cote : 156 J 1542

Période : 1959 - 1959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Société française de construction immobilière (SFCI)

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