Document d'archives : Pièces officielles : certificat de conformité, bordereau de situation de travaux, arrêté municipal de permis de construire, ordre...
Titre :
Pièces officielles : certificat de conformité, bordereau de situation de travaux, arrêté municipal de permis de construire, ordre de service.
Cote :
156 J 3915
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Atelier Novarina - Agence Thonon-les-Bains
Personnes :
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Le Fayet (Saint-Gervais-les-Bains, Haute-Savoie, France ; hameau), Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie, France), Haute-Savoie (Rhône-Alpes, France ; département)