Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pegaz Pugeat (bâtiment-travaux publics)

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Relations avec les protagonistes : croquis des souches de toiture, liste des entreprises agréées, liste des lots d'appel d'offres, tableau d...

Cote : 156 J 1786

Période : 1969 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de suivi des entreprises : plan de détail, tableau des montants de l'avance de démarrage, devis quantitatif estimatif, devis descrip...

Cote : 156 J 2674

Période : 1962 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Documents officiels : plan masse, cahier des charges et conditions particulières, cahier des prescriptions techniques particulières, soumiss...

Cote : 156 J 2684

Période : 1961 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution des travaux. – Étude de béton armé : plan des fondations, plan de détail, coupes (1962). Projet de chauffage et ventilation par Em...

Cote : 156 J 2685

Période : 1962 - 1966

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Établissement gaz-électricité-éclairage public : plan des réseaux, plan de niveau, plan d'implantation des coffrets, schéma.

Cote : 156 J 3969

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 94 logements locatifs et de commerces

Cote : 156 J 3956-3973

Période : 1981 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : avis sur permis de construire, ordre de service, relevé des dépenses effectuées, déclaration d'achèvement...

Cote : 156 J 3956

Période : 1981 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 3957-3961

Période : 1981 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan masse, plan de situation, plan de niveau, façades, plan de détail de charpente.

Cote : 156 J 3957

Période : 1981 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Adaptation du projet initial. – Améliorations générales : plan des abords, annexe au descriptif, arrêté municipal, schéma, documentation, co...

Cote : 156 J 3958

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Pegaz Pugeat (bâtiment-travaux publics)

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