Document d'archives : Relations avec les protagonistes : avis sur permis de construire, ordre de service, relevé des dépenses effectuées, déclaration...
Titre :
Relations avec les protagonistes : avis sur permis de construire, ordre de service, relevé des dépenses effectuées, déclaration d'achèvement de travaux, situation des travaux, décompte des travaux, procès-verbal de réception, notice descriptive sommaire, schéma, notes, cahier des charges de cession de terrain, bordereau d'envoi, documentation, correspondance.
Cote :
156 J 3956
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Description :
Personnes :
Brugger, Michel (architecte), Den Hengst, Willem (architecte-paysager), Giguet, André (géomètre-expert), Le Breton, Albert (architecte), Montmasson, André (ingénieur-conseil), Novarina, Maurice (architecte), Perraud, [?] (géomètre-expert), Thépenier, Jean-Michel (architecte)
Institutions :
ABA architecture, ALPHAI Ingénieurie, Bureau d'études thermiques et aerauliques (BETA), Direction départementale de l' Équipement (DDE), OTRA (bureau d'études techniques), Pegaz Pugeat (bâtiment-travaux publics), Service des eaux, Société d'équipement du département de la Haute-Savoie (SEDHS), Sollar (société anonyme des habitations à loyer modéré), Veritas (contrôle des constructions et de la sécurité)
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
289, ARCHITECTURE, COMMERCE, LOGEMENT INDIVIDUEL, ZONE D'AMENAGEMENT