Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sollar (société anonyme des habitations à loyer modéré)

Affiner votre recherche :

25 contenus liés

Établissement gaz-électricité-éclairage public : plan des réseaux, plan de niveau, plan d'implantation des coffrets, schéma.

Cote : 156 J 3969

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 94 logements locatifs et de commerces

Cote : 156 J 3956-3973

Période : 1981 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : avis sur permis de construire, ordre de service, relevé des dépenses effectuées, déclaration d'achèvement...

Cote : 156 J 3956

Période : 1981 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 3957-3961

Période : 1981 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'architecte : plan masse, plan de situation, plan de niveau, façades, plan de détail de charpente.

Cote : 156 J 3957

Période : 1981 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Adaptation du projet initial. – Améliorations générales : plan des abords, annexe au descriptif, arrêté municipal, schéma, documentation, co...

Cote : 156 J 3958

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Proposition de porte urbaine : façades, vue en plan, élévation.

Cote : 156 J 3959

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Permis de construire

Cote : 156 J 3960-3961

Période : 1981 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Première demande : formulaire de demande, présentation note des concepteurs, notice de sécurité, détail des surfaces habitables, répartition...

Cote : 156 J 3960

Période : 1981 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande modificative : formulaire de demande, note de présentation, notice de sécurité, détail des surfaces habitables, détail des surfaces ...

Cote : 156 J 3961

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Sollar (société anonyme des habitations à loyer modéré)

25 contenus liés

Liens