Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société annécienne des téléphones (SATEL)

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Exécution des travaux. – Analyse des offres des lots "menuiserie" et "téléphone" : tableau récapitulatif, devis estimatif, devis descriptif ...

Cote : 156 J 3384

Période : 1974 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception du projet. – Comptabilité : décompte définitif, formulaire de demande de versement d'acompte, note récapitulative des travaux, fac...

Cote : 156 J 3386

Période : 1974 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Préfecture. – Suivi du projet : plan général, notice descriptive des travaux, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particul...

Cote : 156 J 4159

Période : 1972 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Parking bâtiment administratif : marché, cahier des prescriptions spéciales, soumission, pouvoir, avenant au marché, formule de révision des...

Cote : 156 J 4175

Période : 1976 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces générales : marché, calendrier d'exécution, avenant administratif, échéancier prévisionnel, soumission, lettre d'accord, cahier des p...

Cote : 156 J 4176

Période : 1976 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lots 3 à 10 : avenant au marché, devis des travaux supplémentaires, devis descriptif, avant-projet, cahier des schémas, bordereau des prix, ...

Cote : 156 J 4177

Période : 1976 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : procès-verbal des opérations préalables à la réception, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste de...

Cote : 156 J 4186

Période : 1976 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier d'exécution. – Pièces officielles : plan de reconnaissance des sols, affiche de l'adjudication, arrêté préfectoral de permis de cons...

Cote : 156 J 2126

Période : 1970 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Entreprises : croquis des douches, plan des canalisations alimentation gaz-électricité, marché de gré à gré, compte rendu de réunion, devis ...

Cote : 156 J 2129

Période : 1975 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appel d'offres : procès-verbal d'adjudication, soumission, procès-verbal d'examen des propositions des lots mis au concours, procès-verbal d...

Cote : 156 J 2146

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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